Avis
Avis relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine
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Avis relatif à l’évaluation du risque lié au tomato fruit blotch virus (ToFBV) pour la France métropolitaine
Avis relatif à la catégorisation de Cordylomera spinicornis
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Avis relatif à la catégorisation de Cordylomera spinicornis
Avis relatif à une évaluation des risques sanitaires liés aux prions via l’ingestion par l’Homme d’eau destinée à la consommation humaine en provenance de la prise d’eau superficielle de Sérignac-sur-Garonne
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Avis relatif à une évaluation des risques sanitaires liés aux prions via l’ingestion par l’Homme d’eau destinée à la consommation humaine en provenance de la prise d’eau superficielle de Sérignac-sur-Garonne
Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché (AMM) au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP51291 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains coléoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-0071)
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Avis relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché (AMM) au titre du règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP51291 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains coléoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-0071)
Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant du « Garcinia cambogia »
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Avis relatif à l’évaluation des effets indésirables liés à la consommation de compléments alimentaires contenant du « Garcinia cambogia »
Avis relatif à un projet de cahier des charges pour la production et la mise sur le marché des thés de compost et de lombricompost
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Avis relatif à un projet de cahier des charges pour la production et la mise sur le marché des thés de compost et de lombricompost
Avis relatif à l’établissement de repères alimentaires destinés aux personnes suivant un régime d’exclusion de tout ou partie des aliments d’origine animale
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Avis relatif à l’établissement de repères alimentaires destinés aux personnes suivant un régime d’exclusion de tout ou partie des aliments d’origine animale
Note d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII
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Note d'appui scientifique et technique relative à la dangerosité liée à l’oxydation des graisses de palmipèdes ne respectant pas les dispositions du règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section XII
Avis relatif au projet de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle et dont la sécurité pour la santé publique ou l’environnement est avérée depuis longtemps
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Avis relatif au projet de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle et dont la sécurité pour la santé publique ou l’environnement est avérée depuis longtemps
Avis révisé relatif à une demande d’évaluation d’un produit présenté comme une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 6 à 12 mois dans le cas du traitement nutritionnel des régurgitations persistantes
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