Avis
Modification technique - lettre de couverture
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Modification technique - lettre de couverture
Temps de lecture : 0 minsAvis relatif au projet de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle et dont la sécurité pour la santé publique ou l’environnement est avérée depuis longtemps
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Avis relatif au projet de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle et dont la sécurité pour la santé publique ou l’environnement est avérée depuis longtemps
Note d'appui scientifique et technique relative aux modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis.
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Note d'appui scientifique et technique relative aux modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis.
Avis relatif à une demande d'évaluation du risque de résurgence de la brucellose suite à l'utilisation d'embryons issus du foyer de brucellose bovine en Haute Savoie en 2021»
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Avis relatif à une demande d'évaluation du risque de résurgence de la brucellose suite à l'utilisation d'embryons issus du foyer de brucellose bovine en Haute Savoie en 2021»
Avis relatif à l'évaluation des seuils maximaux recommandés d'ajout de sel, de sucre et de matière grasse dans les fruits, légumes et produits laitiers distribués dans le cadre du programme européen « Fruits et Légumes à l'École » et « Lait et Produits laitiers à l’École ».
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Avis relatif à l'évaluation des seuils maximaux recommandés d'ajout de sel, de sucre et de matière grasse dans les fruits, légumes et produits laitiers distribués dans le cadre du programme européen « Fruits et Légumes à l'École » et « Lait et Produits laitiers à l’École ».
Avis relatif à l’état des connaissances sur la toxicité rénale de l’acide glyoxylique présent dans les produits lissants
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Avis relatif à l’état des connaissances sur la toxicité rénale de l’acide glyoxylique présent dans les produits lissants
Avis relatif relatif à une demande d’autorisation d’un complément alimentaire comportant des feuilles de Scrophularia nodosa L.
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Avis relatif relatif à une demande d’autorisation d’un complément alimentaire comportant des feuilles de Scrophularia nodosa L.
Avis relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel. Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs d’imprégnation populationnelle pour l’oxyde d’éthylène (CAS n°75-21-8)
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Avis relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel. Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs d’imprégnation populationnelle pour l’oxyde d’éthylène (CAS n°75-21-8)
NOTE AST relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2023) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal
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NOTE AST relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2023) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal
Avis relatif à l’évaluation du risque lié à Ceratobasidium theobromae pour les DROM
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Avis relatif à l’évaluation du risque lié à Ceratobasidium theobromae pour les DROM
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