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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

— Document PDF

Avis relatif à un « projet d’arrêté relatif aux conditions de production et d’utilisation des eaux usées traitées pour des usages urbains »

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Eaux
Date de mise en ligne
26/02/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0156
— Document PDF

Avis relatif au projet de décret relatif à la modification de la liste des techniques d’obtention d’organismes génétiquement modifiés ayant fait l’objet d’une utilisation traditionnelle et dont la sécurité pour la santé publique ou l’environnement est avérée depuis longtemps

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
17/02/2025
Numéro de saisine
2024-SA-0163
— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative aux modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis.

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Santé et bien-être des animaux
Date de mise en ligne
14/02/2025
Numéro de saisine
2024-SA-0146
— Document PDF

Avis relatif à une demande d'évaluation du risque de résurgence de la brucellose suite à l'utilisation d'embryons issus du foyer de brucellose bovine en Haute Savoie en 2021»

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Santé et bien-être des animaux
Date de mise en ligne
10/02/2025
Numéro de saisine
2024-SA-0135
— Document PDF

Avis relatif à l'évaluation des seuils maximaux recommandés d'ajout de sel, de sucre et de matière grasse dans les fruits, légumes et produits laitiers distribués dans le cadre du programme européen « Fruits et Légumes à l'École » et « Lait et Produits laitiers à l’École ».

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
10/02/2025
Numéro de saisine
2024-AST-0087
— Document PDF

Avis relatif à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel. Evaluation des indicateurs biologiques d’exposition en vue de la recommandation de valeurs limites biologiques et de valeurs d’imprégnation populationnelle pour l’oxyde d’éthylène (CAS n°75-21-8)

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
10/02/2025
Numéro de saisine
2023-MPEX-0161
— Document PDF

Avis relatif relatif à une demande d’autorisation d’un complément alimentaire comportant des feuilles de Scrophularia nodosa L.

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Nutrition humaine
Date de mise en ligne
10/02/2025
Numéro de saisine
2024-SA-0063
— Document PDF

Avis relatif aux modalités de surveillance de Salmonella Kentucky en filière avicole

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Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Date de mise en ligne
06/02/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0071
— Document PDF

Extrait de l'avis de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi du chlorure de diallyldiméthylammonium (DADMAC, CAS : 7398-69-8) pour la fabrication de membranes de filtration organiques entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine

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Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Date de mise en ligne
06/02/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0206
— Document PDF

Extrait d'avis relatif à une demande d’évaluation des risques environnementaux liés à la demande d’autorisation d’accès compassionnel au médicament de thérapie génique à usage humain Vyjuvek (beremagene geperpavec), contenant des organismes génétiquement modifiés

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Biotechnologies
Date de mise en ligne
06/02/2025
Numéro de saisine
2023-SA-0166

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