Avis
Avis relatif à la mise à jour de la valeur-guide pour l'air intérieur pour le benzène - projet de décret modifiant le code de l’environnement en matière de surveillance de la qualité de l’air intérieur
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Avis relatif à la mise à jour de la valeur-guide pour l'air intérieur pour le benzène - projet de décret modifiant le code de l’environnement en matière de surveillance de la qualité de l’air intérieur
AVIS relatif à « la lutte contre les culicoïdes aux Antilles françaises et en Guyane en cas de circulation du virus Oropouche »
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AVIS relatif à « la lutte contre les culicoïdes aux Antilles françaises et en Guyane en cas de circulation du virus Oropouche »
Avis relatif à l’élaboration de lignes directrices pour l’évaluation des risques environnementaux liés à la dissémination volontaire de médicaments à usage humain ou vétérinaire contenant des organismes génétiquement modifiés ou consistant en de tels organismes
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Avis relatif à l’élaboration de lignes directrices pour l’évaluation des risques environnementaux liés à la dissémination volontaire de médicaments à usage humain ou vétérinaire contenant des organismes génétiquement modifiés ou consistant en de tels organismes
Avis relatif à " la catégorisation de Trichoferus campestris"
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Avis relatif à " la catégorisation de Trichoferus campestris"
Note d'appui scientifique et technique relative à l’utilisation de matériaux et de produits issus de carrières alluvionnaires où la présence d’amiante à titre d’impureté est suspectée ou avérée
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Note d'appui scientifique et technique relative à l’utilisation de matériaux et de produits issus de carrières alluvionnaires où la présence d’amiante à titre d’impureté est suspectée ou avérée
Note d'appui scientifique et technique relative à l’analyse des données fournies dans le cadre de l’évaluation du dioxyde de titane (TiO2) dans les produits cosmétiques
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Note d'appui scientifique et technique relative à l’analyse des données fournies dans le cadre de l’évaluation du dioxyde de titane (TiO2) dans les produits cosmétiques
Note d'appui scientifique et technique relative à la mise à jour de la recommandation de la Commission européenne du 22 septembre 2006 relative aux produits de protection solaire et aux allégations des fabricants quant à leur efficacité
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Note d'appui scientifique et technique relative à la mise à jour de la recommandation de la Commission européenne du 22 septembre 2006 relative aux produits de protection solaire et aux allégations des fabricants quant à leur efficacité
Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »
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Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »
Avis relatif aux « modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis»
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Avis relatif aux « modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis»
AVIS relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux produits à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée KWS20-1 développée pour être tolérante à plusieurs substances herbicides (dicamba, glufosinate-ammonium et glyphosate), pour l’importation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de ces produits.
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