Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5978 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2020-SA-0042
Date signature
08/02/2024
Date de mise en ligne
21/03/2024
Mots clés
VLEP, valeurs limites, niveaux d’exposition, milieu professionnel, agents chimiques, effets sur la santé, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, valeur référence, protoxyde d’azote, oxyde nitreux, oxyde de diazote
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
Date de mise en ligne
21/02/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, EC 214-946-9, HHCB, galaxolide
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0172
Date signature
06/02/2024
Date de mise en ligne
20/02/2024
Mots clés
Complément alimentaire, vitamine D
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2023-SA-0091
Date signature
06/02/2024
Date de mise en ligne
16/04/2024
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, porc, seigle, alimentation animale, stabilisation, digestion physiologique
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2023-SA-0194
Numéros de saisines liées
2020-SA-0039
Date signature
31/01/2024
Date de mise en ligne
15/03/2024
Mots clés
Fièvre hémorragique de Crimée-Congo, CCHFV, élevage, abattoir, chasse, mesures de prévention, période à risque
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0222
Date signature
31/01/2024
Date de mise en ligne
18/03/2024
Mots clés
Restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, cosmétique, octocrylène
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2021-SA-0019
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
06/03/2024
Mots clés
Nouvelles techniques génomiques, nouvelles techniques de sélection, organismes génétiquement modifiés, plantes, mutagénèse dirigée, CRISPR-Cas, évaluation des risques, analyse socio-économique
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-MPEX-0148
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Mélamine, REACH, CLP, Perturbateurs endocriniens, SNPE
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0139
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
05/03/2024
Mots clés
REACH, Triphényl phosphate, TPP, CAS 115-86-6, Substance extrêmement préoccupante / SVHC, Perturbateur endocrinien
Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2021-SA-0019
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
06/03/2024
Mots clés
Nouvelles techniques génomiques, nouvelles techniques de sélection, organismes génétiquement modifiés, plantes, mutagénèse dirigée, CRISPR-Cas, évaluation des risques, analyse socio-économique

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