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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5945 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un document d’appui aux lignes directrices de l’arrêté du 7 mars 2011 relatives à l’évaluation de l'efficacité antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisés comme agents de décontamination des denrées d’origine végétale

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2022-SA-0136
Numéros de saisines liées
2003-SA-0363
Date signature
28/12/2023
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Lignes directrices, Auxiliaire technologique, Efficacité antimicrobienne, Végétaux
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la gestion du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida), suite à sa détection sur l’île de La Réunion en juillet 2022 - Réponse à la question concernant la prévention du petit coléoptère des ruches

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Type
Avis
Numéro de saisine
2022-SA-0141
Date signature
28/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au recensement de valeurs de référence (VR) pour l’eau de boisson existantes pour les 20 PFAS listés dans la directive 2020/2184

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0198
Numéros de saisines liées
2015-SA-0105, 2015-SA-0127, 2015-SA-0128, 2015-SA-0129, 2015-SA-0130 et 2023-AST-063
Date signature
28/12/2023
Date de mise en ligne
25/03/2024
Mots clés
PFAS, Eaux destinées à la consommation humaine, EDCH, VR, valeur de référence, VTR, valeur toxicologique de référence
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2022) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-SA-0199
Date signature
27/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024
Mots clés
Maïs MON810, rapport annuel de surveillance, surveillance environnementale, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite méthyl-desphényl-chloridazone dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0162
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d
Date signature
19/12/2023
Date de mise en ligne
29/01/2024
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, méthyl-desphényl-chloridazone
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d’autorisation de mise sur le marché du complément alimentaire « Physiomance Fer Magnésium »

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0164
Date signature
15/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’utilisation d’un procédé mettant en œuvre des membranes d’osmose inverse basse pression « TORAY TEP-HA » pour l’élimination de 26 pesticides et métabolites en vue de la production d’eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0148
Date signature
11/12/2023
Date de mise en ligne
29/04/2024
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, procédé de traitement membranaire, osmose inverse basse pression, efficacité, pesticides, métabolites
— Document PDF

EXTRAIT d'AVIS de l'Anses du 11 décembre 2023 relatif à une demande d’autorisation d’utilisation de matériaux pour emballage alimentaire soumis à un traitement par ionisation, en vue de leur inscription sur la liste des matériaux et objets inscrits en application de l’arrêté du 12 août 1986 modifié

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2022-SA-0028
Date signature
11/12/2023
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
MATERIAU AU CONTACT DES ALIMENTS, EMBALLAGES, IONISATION, >10 kGy, ARRETE DU 12 AOÛT 1986 MODIFIE
— Document PDF

Post-MA surveillance of veterinary medicinal products - Annual report 2022

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Type
Rapport
Date signature
08/12/2023
Date de mise en ligne
08/12/2023
— Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à une analyse des risques sanitaires liés à l’exposition aux chenilles émettrices de poils urticants et élaboration de recommandations de gestion

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2020-SA-0005
Date signature
07/12/2023
Date de mise en ligne
09/01/2024
Mots clés
Chenille à poil urticant, soie détachable, soie non-détachable, épine, Lépidoptère, processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L. 1758), processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L. 1758), bombyx cul-brun (Euproctis chrysorrhoea L. 1758), bombyx cul-doré (Euproctis similis Fuessly, 1775), Lithosie quadrille (Lithosia quadra L. 1758), France métropolitaine, DROM, exposition, risque sanitaire, santé humaine, santé animale, impact, mesure de gestion, méthode de lutte préventive, méthode de lutte curative, analyse multicritères, aléa, vulnérabilité, grille de criticité

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