Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5978 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2022-SA-0046
Date signature
08/04/2024
Date de mise en ligne
23/07/2024
Mots clés
DADFMS, maladie métabolique, phénylcétonurie, phénylalanine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0211
Date signature
08/04/2024
Date de mise en ligne
23/07/2024
Mots clés
DADFMS, maladie métabolique, phénylalanine
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-SA-0208
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Huile alimentaire usagée, carburant, véhicules, émission, pollution de l’air
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0037
Numéros de saisines liées
2014-SA-0177 et 2015-SA-0146
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
11/07/2024
Mots clés
Eaux usées traitées, Eaux non potables, exigences de qualité
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2021-SA-0042
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
27/06/2024
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, catalase, glucose oxydase, Aspergillus tubingensis, fibres d’écorces d’agrumes
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-AUTO-0161
Numéros de saisines liées
2014-SA-0252, 2016-SA-0288
Date signature
15/03/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Bien-être des animaux ; étiquetage ; étiquette ; label ; labellisation ; animaux de production ; produits animaux de consommation ; volailles ; porcs ; ruminants ; poissons ; lapins
Document PDF
Type
Annexe
Numéro de saisine
2022-MPAST-0092
Date signature
15/03/2024
Date de mise en ligne
19/03/2024
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0237
Date signature
14/03/2024
Date de mise en ligne
29/04/2024
Mots clés
Travaux cancérogènes, procédés cancérogènes, classification, liste hiérarchisée, cancérogénicité, expositions professionnelles, directive 2004/37/CE

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