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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Annexe 13 de l'AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux méthodes d’évaluation des risques sanitaires et environnementaux et des enjeux socio-économiques associés aux plantes obtenues au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques (NTG)

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2021-SA-0019
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
06/03/2024
Mots clés
Nouvelles techniques génomiques, nouvelles techniques de sélection, organismes génétiquement modifiés, plantes, mutagénèse dirigée, CRISPR-Cas, évaluation des risques, analyse socio-économique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la priorisation des lieux fréquentés par les cas importés d’arbovirose pour la réalisation des prospections entomologiques et des actions de lutte anti-vectorielle

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-AST-0103
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
13/03/2024
Mots clés
Arbovirose, Aedes albopictus, moustique, cas importé, cas autochtone, enquête entomologique, enquête épidémiologique, lutte anti-vectorielle, dengue, chikungunya, Zika
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe de l'AVIS de l'Anses relatif à la priorisation des lieux fréquentés par les cas importés d’arbovirose pour la réalisation des prospections entomologiques et des actions de lutte anti-vectorielle - Outil priorisation lieux de passage

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Type
Annexe
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-AST-0103
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
13/03/2024
Mots clés
Arbovirose, Aedes albopictus, moustique, cas importé, cas autochtone, enquête entomologique, enquête épidémiologique, lutte anti-vectorielle, dengue, chikungunya, Zika
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses relatif au bilan et évolution de l'utilisation des ingrédients sucrants ou vecteurs de goût sucré dans les produits transformés - Etude transversale Oqali

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2018-SA-0065
Date signature
10/01/2024
Date de mise en ligne
19/03/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un document d’appui aux lignes directrices de l’arrêté du 7 mars 2011 relatives à l’évaluation de l'efficacité antimicrobienne des auxiliaires technologiques utilisés comme agents de décontamination des denrées d’origine végétale

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2022-SA-0136
Numéros de saisines liées
2003-SA-0363
Date signature
28/12/2023
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Lignes directrices, Auxiliaire technologique, Efficacité antimicrobienne, Végétaux
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la gestion du petit coléoptère des ruches (Aethina tumida), suite à sa détection sur l’île de La Réunion en juillet 2022 - Réponse à la question concernant la prévention du petit coléoptère des ruches

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Type
Avis
Numéro de saisine
2022-SA-0141
Date signature
28/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au recensement de valeurs de référence (VR) pour l’eau de boisson existantes pour les 20 PFAS listés dans la directive 2020/2184

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0198
Numéros de saisines liées
2015-SA-0105, 2015-SA-0127, 2015-SA-0128, 2015-SA-0129, 2015-SA-0130 et 2023-AST-063
Date signature
28/12/2023
Date de mise en ligne
25/03/2024
Mots clés
PFAS, Eaux destinées à la consommation humaine, EDCH, VR, valeur de référence, VTR, valeur toxicologique de référence
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NOTE AST de l'Anses relative à la demande de commentaires sur le rapport annuel (2022) de surveillance environnementale de la culture du maïs génétiquement modifié MON810 en Espagne et au Portugal

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-SA-0199
Date signature
27/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024
Mots clés
Maïs MON810, rapport annuel de surveillance, surveillance environnementale, culture, Portugal, Espagne, Cry1Ab, résistance aux insectes, Ostrinia nubilalis, Sesamia nonagrioides, téosinte
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au réexamen du classement de la pertinence pour le métabolite méthyl-desphényl-chloridazone dans les eaux destinées à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2022-SA-0162
Numéros de saisines liées
2015-SA-0252 et 2018-SA-0134-d
Date signature
19/12/2023
Date de mise en ligne
29/01/2024
Mots clés
Pesticides, métabolite, pertinence, EDCH, eau de boisson, méthyl-desphényl-chloridazone
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d’autorisation de mise sur le marché du complément alimentaire « Physiomance Fer Magnésium »

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0164
Date signature
15/12/2023
Date de mise en ligne
30/01/2024

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