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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5978 documents

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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’utilisation d’un procédé mettant en œuvre des membranes d’osmose inverse basse pression « TORAY TEP-HA » pour l’élimination de 26 pesticides et métabolites en vue de la production d’eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0148
Date signature
11/12/2023
Date de mise en ligne
29/04/2024
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, procédé de traitement membranaire, osmose inverse basse pression, efficacité, pesticides, métabolites
— Document PDF

EXTRAIT d'AVIS de l'Anses du 11 décembre 2023 relatif à une demande d’autorisation d’utilisation de matériaux pour emballage alimentaire soumis à un traitement par ionisation, en vue de leur inscription sur la liste des matériaux et objets inscrits en application de l’arrêté du 12 août 1986 modifié

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2022-SA-0028
Date signature
11/12/2023
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
MATERIAU AU CONTACT DES ALIMENTS, EMBALLAGES, IONISATION, >10 kGy, ARRETE DU 12 AOÛT 1986 MODIFIE
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Post-MA surveillance of veterinary medicinal products - Annual report 2022

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Type
Rapport
Date signature
08/12/2023
Date de mise en ligne
08/12/2023
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AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à une analyse des risques sanitaires liés à l’exposition aux chenilles émettrices de poils urticants et élaboration de recommandations de gestion

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Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2020-SA-0005
Date signature
07/12/2023
Date de mise en ligne
09/01/2024
Mots clés
Chenille à poil urticant, soie détachable, soie non-détachable, épine, Lépidoptère, processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L. 1758), processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L. 1758), bombyx cul-brun (Euproctis chrysorrhoea L. 1758), bombyx cul-doré (Euproctis similis Fuessly, 1775), Lithosie quadrille (Lithosia quadra L. 1758), France métropolitaine, DROM, exposition, risque sanitaire, santé humaine, santé animale, impact, mesure de gestion, méthode de lutte préventive, méthode de lutte curative, analyse multicritères, aléa, vulnérabilité, grille de criticité
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation de la stratégie de lutte anti-vectorielle (LAV) à La Réunion

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances et produits biocides
Numéro de saisine
2023-SA-0003
Date signature
07/12/2023
Date de mise en ligne
31/01/2024
Mots clés
Stratégie de lutte anti-vectorielle, vecteur, méthode, évaluation, évaluation externe conjointe, évaluation systémique, amélioration continue
— Document PDF

RAPPORT révisé de l'Anses relatif au syndrome de sensibilité chimique multiple (SCM) - Description des cas enregistrés dans le Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (RNV3P) entre 2001 et 2021

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2021-AST-0185
Date signature
05/12/2023
Date de mise en ligne
19/12/2023
Mots clés
RNV3P, sensibilité chimique multiple, intolérance environnementale idiopathique, IEI, SIOC
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative au projet d’arrêté fixant la forme de la présentation complémentaire à la déclaration nutritionnelle recommandée sur les denrées alimentaires « Nutri-Score » (révision du cahier des charges)

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0162
Date signature
05/12/2023
Date de mise en ligne
19/12/2023
Mots clés
Etiquetage des aliments ; déclaration nutritionnelle ; comportement du consommateur ; systèmes d’information nutritionnelle ; apports nutritionnels ; réglementation
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à la présence de parasites Toxocara spp. dans les viandes de sanglier sauvage

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2023-SA-0055
Date signature
04/12/2023
Date de mise en ligne
18/12/2023
Mots clés
Toxocarose, Gibier sauvage, Congélation, Chasse, Profil de risque
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse scientifique de l’annexe I de la proposition de règlement de la Commission européenne du 5 juillet 2023 relative aux nouvelles techniques génomiques (NTG) – Examen des critères d’équivalence proposés pour définir les plantes NTG de catégorie 1

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2023-AUTO-0189
Numéros de saisines liées
2021-SA-0019
Date signature
29/11/2023
Date de mise en ligne
21/12/2023
Mots clés
OGM, nouvelles techniques génomiques, NTG, techniques d’obtention conventionnelles, mutagenèse ciblée, mutagenèse dirigée, cisgenèse, législation, réglementation, Union européenne
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des risques sanitaires des acides haloacétiques dans l’eau destinée à la consommation humaine

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0015
Date signature
22/11/2023
Date de mise en ligne
13/12/2023
Mots clés
Acides haloacétiques, AHA, sous-produits de désinfection, SPD, eaux destinées à la consommation humaine, évaluation du risque sanitaire, valeur toxicologique de référence, VTR, valeur guide sanitaire

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