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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS et RAPPORT complétés de l'Anses relatif à l'évaluation du risque relatif à l'enfouissement de cadavres et déchets de venaison issus d'animaux d'élevage et/ou de la faune sauvage

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0011
Date signature
31/03/2022
Date de mise en ligne
14/04/2022
Mots clés
Elimination de cadavres, enfouissement de cadavres, épizootie, canicule, chaux (oxyde de calcium)
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’extension d'autorisation d’emploi d'une triacylglycérol lipase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Limtongozyma cylindracea (anciennement nommé Candida cylindracea) pour le traitement de la viande et de produits à base de viande

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2021-SA-0215
Numéros de saisines liées
2016-SA-0215
Date signature
31/03/2022
Date de mise en ligne
09/06/2022
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, triacylglycérol lipase, Candida cylindracea, Limtongozyma cylindracea, viandes, produits à base de viande
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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif à l'inhalation récréative de substances volatiles - Etude des cas rapportés aux Centres antipoison entre le 1er juillet 2013 et le 31 décembre 2019

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2019-SA-0217
Date signature
29/03/2022
Date de mise en ligne
29/06/2022
Mots clés
Centre antipoison, substances volatiles, inhalation, aérosol, usage récréatif
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AVIS de l'Anses relatif à la demande de mise sur le marché de la résine « Pure resin PC002 » utilisée pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine déposée par la société Pure Resin Company Limited

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0207
Date signature
29/03/2022
Date de mise en ligne
09/06/2022
Mots clés
Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique
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AVIS de l'Anses relatif à trois projets d’arrêtés et un avis associé transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 1)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0183
Numéros de saisines liées
2021-SA-0100
Date signature
29/03/2022
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, limite de qualité, contrôle sanitaire, analyse, réglementation.
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NOTE AST de l'Anses relative à la préparation d’un dossier de restriction selon l’Annexe XV du règlement REACH de la créosote (EC : 232-287-5 ; CAS : 8001-58-9) et des substances visées à l’entrée 31 de l’Annexe XVII du règlement REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0021
Date signature
21/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
Restriction – REACH – BPR- Creosote – Créosote – Annexe XV – Annex XV – Wood article – Bois traités – Biocides
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de gestion relatives à l'influenza aviaire en Vendée et dans les départements limitrophes - 2ème partie – Réponse à la question 2

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0039
Date signature
18/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, lisier, fumier, digestion anaérobie, épandage
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NOTE AST de l'Anses relative aux enquêtes épidémiologiques réalisées suite aux infections à Salmonella en 2020 dans les élevages de poulettes et de poules pondeuses d'oeufs de consommation

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Type
Avis
Numéro de saisine
2021-AST-0084
Date signature
15/03/2022
Date de mise en ligne
15/04/2022
Mots clés
Salmonelle, aviculture, Gallus gallus, poule pondeuse, enquête épidémiologique
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AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation des mesures de gestion relatives à l'influenza aviaire en Vendée et dans les départements limitrophes - 1ère partie – Réponse à la question 3

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0039
Date signature
08/03/2022
Date de mise en ligne
23/03/2022
Mots clés
Influenza aviaire, IA HP, H5N8, poussins, œufs à couver, zone réglementée
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés (OGM) dans le cadre d’un essai clinique d’un médicament vétérinaire

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques environnementaux des médicaments contenant des OGM
Numéro de saisine
2022-DI-0008
Date signature
04/03/2022
Date de mise en ligne
11/04/2022
Mots clés
OGM, vaccin vétérinaire, RN1250, vHVT013-69, maladie de Marek, maladie de Gumboro, bursite infectieuse, volailles, dissémination volontaire

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