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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à l'identification de mesures de compensation visant à améliorer la protection des pollinisateurs face aux épandages de produits phytosanitaires pendant la floraison des cultures

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2020-SA-0167
Date signature
06/05/2022
Date de mise en ligne
10/08/2022
Mots clés
Abeille domestique, bourdons, abeilles solitaires, mesures de compensation, produits phytopharmaceutiques, attractivité des cultures, arrêté du 20 novembre 2021
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AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour des référentiels d’évaluation pour les housses et cuvettes funéraires, pour les cercueils hermétiques et les dispositifs épurateurs de gaz

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-SA-0180
Numéros de saisines liées
2009-SA-0340, 2009-SA-0341
Date signature
03/05/2022
Date de mise en ligne
17/05/2022
Mots clés
Funéraire, housse, cuvette, référentiel, cercueil, filtre, hermétique
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données toxicologiques concernant la demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP4114 x MON810 x MIR604 x NK603, développé pour être tolérant à des herbicides (glyphosate et glufosinate-ammonium) et résistant à certains insectes (lépidoptères et coléoptères), pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2018-150)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2022-SA-0054
Date signature
03/05/2022
Date de mise en ligne
11/07/2022
Mots clés
OGM, maïs DP4114xMON810xMIR604xNK603, tolérance au glyphosate, tolérance au glufosinate-ammonium, résistance à des insectes, Cry1F, Cry34Ab1, Cry35Ab1, PAT, Cry1Ab, mCry3A, PMI, CP4 EPSPS
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AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B  de l'annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE - Objectif nutritionnel particulier - Réduction du risque de fièvre vitulaire et d'hypocalcémie subclinique - dossier n°80

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2021-SA-0174
Numéros de saisines liées
2018-SA-0244 ; 2021-SA-0175
Date signature
29/04/2022
Date de mise en ligne
11/07/2022
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, vache laitière, alimentation animale
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B  de l'annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE - Objectif nutritionnel particulier - Réduction du risque de fièvre vitulaire et d'hypocalcémie subclinique - dossier n°86

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2021-SA-0175
Numéros de saisines liées
2018-SA-0244 ; 2021-SA-0174
Date signature
29/04/2022
Date de mise en ligne
11/07/2022
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, fièvre vitulaire, vache laitière, menthol, alimentation animale
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la mise à jour d'une fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments, relative à Staphylococcus aureus et entérotoxines staphylococciques

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0076
Numéros de saisines liées
2011-SA-0117
Date signature
11/04/2022
Date de mise en ligne
09/05/2022
Mots clés
Fiche de description de danger biologique transmissible par les aliments : Staphylococcus aureus et entérotoxines staphylococciques
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE, visant la modification de l’objectif nutritionnel particulier "Soutien dans les situations de stress, ce qui entraînera une diminution du comportement associé"

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2021-SA-0171
Numéros de saisines liées
2012-SA-0167, 2014-SA-0151, 2017-SA-0078
Date signature
11/04/2022
Date de mise en ligne
13/06/2022
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, chat, alimentation animale, stress, cystite idiopathique féline
— Document PDF

AVIS et RAPPORT révisés de l'Anses relatif à l’état des connaissances sur les huiles essentielles et les plantes d’intérêt pour la phytothérapie et l’aromathérapie des animaux producteurs de denrées alimentaires et proposition d’une méthodologie d’évaluation des risques pour la santé humaine

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0083
Numéros de saisines liées
2014-SA-0081, 2013-SA-0122
Date signature
08/04/2022
Date de mise en ligne
16/05/2022
Mots clés
Aromathérapie, phytothérapie, plante, parties de plante, huile essentielle, plante médicinale, drogue végétale, LMR, évaluation du risque, sécurité du consommateur, médicament vétérinaire, médicament à base de plantes, arbre de décision, toxicologie
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation exceptionnelle d'utiliser pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, l'eau des forages F1 à F4 du champ captant de Meulan-en-Yvelines (Yvelines) ne respectant pas la limite de qualité réglementaire pour le chrome dans les eaux brutes

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0160
Date signature
04/04/2022
Date de mise en ligne
20/04/2022
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, forage, ressource en eau, chrome
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RAPPORT AST révisé de l'Anses relatif aux fréquences alimentaires recommandées en restauration scolaire dans le cadre de l'expérimentation du menu végétarien

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Type
Rapport
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2020-SA-0101
Numéros de saisines liées
2019-SA-0205
Date signature
01/04/2022
Date de mise en ligne
15/04/2022
Mots clés
Cantine scolaire, restauration scolaire, végétariens, menus, repas

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