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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5938 documents

— Document PDF

AVIS et RAPPORTS de l'Anses relatif à l’utilisation de micro-capteurs pour le suivi de la qualité de l’air intérieur et extérieur

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0271
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
01/07/2022
Mots clés
Micro-capteurs, Systèmes capteurs, air intérieur, air extérieur, exposition individuelle, pollution atmosphérique, effets sanitaires, sciences participatives, profils, motifs d’engagement
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 7 de l'AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse comparative des avis de l'Anses et de l'EFSA relatifs aux demandes d'autorisation de mise sur le marché (AMM) de plantes génétiquement modifiées (PGM) au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0063
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
15/06/2022
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe 9 de l'AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'analyse comparative des avis de l'Anses et de l'EFSA relatifs aux demandes d'autorisation de mise sur le marché (AMM) de plantes génétiquement modifiées (PGM) au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Numéro de saisine
2020-SA-0063
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
15/06/2022
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à la pertinence de l'analyse en double grille des préparations d'échantillons et produits susceptibles de contenir de l'amiante

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-SA-0153
Numéros de saisines liées
2016-SA-0034
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
14/06/2022
Mots clés
Amiante, particules minérales allongées, PMA, microscopie électronique en transmission, META.
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une expertise hors évaluation des risques relatives à l’état des connaissances sur la présence ou l’émission de substances dangereuses dans des fournitures scolaires et de bureau et leur impact éventuel sur la santé

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2020-AUTO-0157
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
07/07/2022
Mots clés
Fournitures scolaires, fournitures de bureau, substances chimiques, enfants, exposition, émission
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’état des connaissances sur la toxicité des particules et sur les effets sanitaires associés à la pollution de l’air des enceintes ferroviaires souterraines (EFS) et à la proposition de concentrations en particules dans l’air des EFS à ne pas dépasser

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2019-SA-0148
Date signature
25/05/2022
Date de mise en ligne
07/06/2022
Mots clés
Enceinte ferroviaire souterraine, Métropolitain, Métro, Transport urbain, Valeur guide de qualité de l’air intérieur, Particules, Effets sanitaires, Population générale
— Document PDF

AVIS de l'Ases relatif à huit projets d’arrêtés transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 2)

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2021-SA-0206
Numéros de saisines liées
2021-SA-0100, 2021-SA-0183
Date signature
25/05/2022
Date de mise en ligne
19/01/2023
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, eau conditionnée, eau minérale naturelle, eau de source, eau rendue potable par traitement, contrôle sanitaire, analyse, réglementation.
— Document PDF

Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’évaluation d’une denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons de 0 à 6 mois atteints de régurgitations physiologiques

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2021-SA-0127
Date signature
19/05/2022
Date de mise en ligne
06/09/2022
Mots clés
Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS), préparation pour nourrissons, régurgitations, reflux gastro-œsophagien, caroube
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021-2022 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié) (n° CE 701-385-4)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0117
Date signature
17/05/2022
Date de mise en ligne
13/06/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, BNPA, Produits de réaction de la diphénylamine avec le nonène (ramifié), EC 701-385-4
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à l'évaluation des risques relatifs à la consommation de compléments alimentaires contenant du curcuma

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2019-SA-0111
Date signature
12/05/2022
Date de mise en ligne
29/06/2022
Mots clés
Compléments alimentaires, plantes, préparation de plantes, curcuma, curcumine

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