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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de la substance 1,3-diphénylguanidine (N°CAS :102-06-7) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 juin 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs
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NOTE AST de l'Anses relative à l’évaluation de la faisabilité d’une restriction ciblant les huiles minérales dans les encres au titre du règlement REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 23 mai 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Type de document
Avis
Sous-titre
15/05/2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0125
Date signature
15/05/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 mai 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-REACh-0033
Date signature
15/05/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2023 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Avis
Sous-titre
Avis du 11 avril 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0219
Numéros de saisines liées
2024-REACh-0004; 2023-REACh-0030; 2022-REACh-0011; 2022-REACh-0009; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2020-SA-0089; 2021-REACh-0009
Date signature
11/04/2024
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c] pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis révisé du 7 février 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
— Document PDF

PROCÈS VERBAL de la réunion du 6 février 2024 du CES « Substances chimiques visées par les règlements REACH et CLP »

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Type de document
Procès verbaux
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
06/02/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de l’octocrylène (N°CAS :6197-30-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 janvier 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0222
Date signature
31/01/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC ) du Triphényl phosphate (TPP) pour son caractère de perturbateur endocrinien pour les espèces de l’environnement

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 janvier 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0139
Date signature
22/01/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021 de l’Agence dans le cadre de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2) : Mélamine (n°CAS : 108-78-1)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 janvier 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-MPEX-0148
Date signature
22/01/2024

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