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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Avis
Sous-titre
Avis du 31 janvier 2022
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0219
Date signature
31/01/2022
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Avis
Sous-titre
Avis du 31 janvier 2022
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0131
Date signature
31/01/2022
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’anhydride chlorendique (n° CAS 115-27-5) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Avis
Sous-titre
Avis du 17 décembre 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0248
Date signature
17/12/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la substance inscrite au programme de travail 2016-2017 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7 methanoindene (n°CAS 77-73-6)

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Avis
Sous-titre
Avis du 16 décembre 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-REACh-0302
Date signature
16/12/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one (isophorone) (EC No 201-126-0, CAS No 78-59-1) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Avis
Sous-titre
Avis du 13 décembre 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0140
Date signature
13/12/2021
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du disulfure de carbone (n° CAS 75-15-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Avis
Sous-titre
Avis du 6 août 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0247
Date signature
06/08/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Avis
Sous-titre
Avis du 6 août 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
06/08/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Avis
Sous-titre
Avis du 6 août 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0186
Date signature
06/08/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l’oxyde de chrome (III) EC n° 215-160-9, CAS n° 1308-38-9 dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Avis
Sous-titre
Avis du 28 juillet 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (RDP) (EC No 260-830-6 / 701-337-2, CAS No 57583-54-7) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 7 juillet 2021
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
07/07/2021

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