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Le mécanisme de Réponse Rapide de PARC, autrement dit, « PARC’s Rapid Response Mechanism »

Le programme de travail de PARC est généralement fondé sur une liste d'activités priorisées, traduites par la suite en projets spécifiques. Ces activités prioritaires sont basées sur des besoins qui ont une pertinence politique ou réglementaire et qui sont identifiés par les partenaires et les parties prenantes du partenariat.

Que se passe-t-il si de nouveaux besoins surviennent en dehors de cette liste prioritaire ? PARC serait-il toujours en mesure d'y répondre ? En effet, un mécanisme de réponse rapide (Rapid Response Mechanism, RRM) a été conçu à cette fin, permettant à PARC de répondre à de nouveaux besoins urgents, même si ceux-ci ne figurent pas parmi ses activités prioritaires.

• Qui peut activer ce mécanisme ? Ce mécanisme peut être activé par les membres du Conseil de Gouvernance (Governing Board) et les membres du Forum des parties prenantes (Stakeholder Forum) de PARC. Les membres du Hub Européen et les membres des Hubs Nationaux (via leur point de contact) peuvent également activer ce mécanisme par l'intermédiaire de leur représentant au Conseil de Gouvernance.
• Comment activer ce RRM ? La procédure est simple et consiste à ce que le demandeur remplisse, via l'équipe de Coordination de PARC, le "Urgent Needs Request Template" et qu'il le renvoie à leur adresse électronique (parc@anses.fr). Dans un délai de 45 jours, un document de réponse lui sera transmis, détaillant l'évaluation de la demande en termes d’éligibilité et de faisabilité ainsi que la réponse de PARC concernant le traitement de la demande. Pour qu'une demande soit examinée, elle ne doit pas constituer une situation d'urgence et doit entrer dans le champ de recherche de PARC, traiter un problème de santé affectant l'homme ou l'écosystème, relever un défi réglementaire et ne peut attendre le prochain cycle de priorisation au sein du partenariat. 
• Qui décidera de la faisabilité de la demande ? Après la vérification de son éligibilité par le Conseil de Gouvernance et par la Tâche 2.1 de PARC, un groupe de travail dédié sera mis en place pour évaluer la faisabilité de cette demande et préparer un document de réponse qui sera ensuite validé par le Conseil de Gouvernance.  
• Si une demande est acceptée, comment PARC l’inclura-t-il dans son programme de travail ? Si la demande entre dans le cadre des activités existantes, elle peut être incluse dans un projet existant. Sinon, un nouveau projet pourrait être conçu pour répondre à ce besoin.

En conclusion, ce mécanisme permet à PARC de répondre efficacement aux défis urgents en matière d'évaluation des risques chimiques et de maintenir son impact sur la protection de la santé humaine et de l'environnement.

L’historique de l’activation du RRM dans PARC

1^ère demande : ‘Conformité à la restriction potentielle des PFAS’

Date de soumission : 2 Octobre 2023

Demandeur : Représentant de la Suède au sein du Conseil de Gouvernance de PARC  

Objectif : Au vu de la proposition de restriction des PFAS soumise à l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA), des méthodes d'analyse standardisées seront nécessaires pour détecter les PFAS dans les articles destinés aux consommateurs et évaluer la conformité avec la restriction proposée, une fois qu'elle aura été adoptée.

Réponse : Cette demande a été considérée comme éligible et faisable, elle sera en partie traitée dans le cadre d'un projet qui démarre en année 3 de PARC et qui contribuera à la conception d'un nouveau projet pour l'année 5 de PARC. En fait, un projet (P6.4.3.b_Y3_ENFORCE_KemI) dans le cadre de l'activité 6.4.3 du WP 6 fournira, des méthodes de preuve de concept pour les PFAS dans les catégories principales d'articles destinés aux consommateurs (rapport prévu pour le mois 54 de PARC). Cela permettra la conception d'un nouveau projet (en année 5), visant à créer un réseau de laboratoires qui pourraient être impliqués dans l'essai et l'acquisition d'expertise dans ces méthodes.

Document de réponse remis le : 21 Décembre 2023

2^ème demande : ‘MnHexP - présence et sources potentielles’

Date de soumission : 23 Février 2024

Demandeur : L'Agence européenne pour l'environnement (AEE) et l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA)

Objectif : Les concentrations urinaires du mono-n-hexyl phtalate (MnHexP) ont fortement augmenté chez les enfants de maternelle en Allemagne, mais aussi chez les adultes, notamment au Danemark. L'objectif de la demande est d'évaluer l'ampleur de l'exposition au niveau européen et de comprendre les sources potentielles de ce métabolite de phtalate, dont la présence dans l'urine n'est pas souhaitable.

Réponse : Cette demande a été considérée comme éligible et faisable ; pour y répondre, un projet sera créé sous le WP2 de PARC, impliquant les tâches 4.1, 4.2, 6.2, l'activité 6.4.3 et potentiellement les parties prenantes dans PARC. Une approche progressive a été proposée pour répondre à cette demande en tenant compte du délai idéal pour obtenir des résultats (mars 2025) et de la réponse à la question générale.

Document de réponse remis le : 17 Mai 2024