Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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40 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2008-SA-0309
Numéros de saisines liées
Date signature
17/04/2009
Date de mise en ligne
04/06/2009
Mots clés
mercure, prédateurs, lamproies, conformité réglementaire, risque sanitaire
Numéro BO
23
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2008-SA-0336
Numéros de saisines liées
Date signature
26/03/2009
Date de mise en ligne
21/04/2009
Mots clés
PCB, Dioxines, mercure, Nord, Pas-de-Calais, Conformité réglementaire
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2008-SA-0190
Numéros de saisines liées
Date signature
10/11/2008
Date de mise en ligne
09/12/2008
Mots clés
Mercure, Poissons, Rivières Conformité réglementaire
Numéro BO
21
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2007-SA-0137
Numéros de saisines liées
Date signature
30/11/2007
Date de mise en ligne
14/01/2008
Mots clés
Eaux d'alimentation, Innocuité, Procédé de traitement, Rayonnements ultra-violets, Traitement, Ultra-violets
Numéro BO
17
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2006-SA-0119
Numéros de saisines liées
Date signature
17/04/2007
Date de mise en ligne
08/06/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2006-SA-0003
Numéros de saisines liées
Date signature
06/07/2006
Date de mise en ligne
24/07/2006
Mots clés
Numéro BO
12
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2003-ET-0001
Numéros de saisines liées
Date signature
10/12/2004
Date de mise en ligne
10/12/2004
Mots clés
méthylmercure Guyane orpailleur
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2003-ET-0001
Numéros de saisines liées
Date signature
04/10/2004
Date de mise en ligne
04/10/2004
Mots clés
méthylmercure Guyane orpailleur
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2003-SA-0380
Numéros de saisines liées
2002sa0014 2006sa0003
Date signature
16/03/2004
Date de mise en ligne
16/03/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2002-SA-0014
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0380 et 2006sa0003)
Date signature
21/10/2002
Date de mise en ligne
21/10/2002
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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