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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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40 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux risques et bénéfices associés à la consommation de poissons pélagiques contaminés par le mercure en Nouvelle-Calédonie

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2016-SA-0041
Date signature
23/12/2019
Date de mise en ligne
31/08/2020
Mots clés
Poisson, Méthylmercure, risque, consommation
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l'interprétation sanitaire des résultats d'analyse en dioxines, PCB et mercure des poissons pêchés en 2010 dans les cours d'eau des bassins Artois - Picardie, Rhin- Meuse, Loire -Bretagne, Rhône - Méditerranée et Seine - Normandie dans le cadre du plan national d'actions sur les PCB - Avis spécifique au bassin Rhône-Méditerranée - Bilan du plan national PCB (2008-2010)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2011-SA-0201
Numéros de saisines liées
2006-SA-0002 2007-SA-0239 2008-SA-0341 2010-SA-0203
Date signature
21/11/2013
Date de mise en ligne
10/12/2013
Mots clés
PCB-DL, PCB-NDL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, RHONE-MEDITERRANEE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
14
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l'interprétation sanitaire des résultats d'analyse en dioxines, PCB et mercure des poissons pêchés en 2010 dans les cours d'eau des bassins Artois - Picardie, Rhin- Meuse, Loire -Bretagne, Rhône - Méditerranée et Seine - Normandie dans le cadre du plan national d'actions sur les PCB - Avis spécifique au bassin Seine-Normandie - Bilan du plan national PCB (2008-2010)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2011-SA-0201
Numéros de saisines liées
2010-SA-0150 2009-SA-0118
Date signature
21/11/2013
Date de mise en ligne
10/12/2013
Mots clés
PCB-DL, PCB-NDL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, SEINE-NORMANDIE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
14
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l'interprétation sanitaire des résultats d'analyse en dioxines, PCB et mercure des poissons pêchés en 2010 dans les cours d'eau des bassins Artois - Picardie, Rhin- Meuse, Loire -Bretagne, Rhône - Méditerranée et Seine - Normandie dans le cadre du plan national d'actions sur les PCB - Avis spécifique au bassin Loire-Bretagne - Bilan du plan national PCB (2008-2010)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2011-SA-0201
Numéros de saisines liées
2010-SA-0069 2009-SA-0118 2011-SA-0201
Date signature
01/07/2013
Date de mise en ligne
10/09/2013
Mots clés
PCB-DL, PCB-NDL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, LOIRE-BRETAGNE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
13
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à la contamination par le mercure des poissons des lacs médocains et landais

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2013-SA-0064
Numéros de saisines liées
2012-SA-0066 2009-SA-0118
Date signature
03/06/2013
Date de mise en ligne
26/06/2013
Mots clés
MERCURE, POISSONS, LACS AQUITAINS, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
12
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'avis relatif à l'interprétation sanitaire des résultats d'analyse en dioxines, PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d'eau des bassins Artois-Picardie, Rhin-Meuse, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée et Seine-Normandie dans le cadre du plan national d'actions sur les PCB - Avis spécifique au bassin Artois-Picardie : Bilan du plan national PCB (2008-2010)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2011-SA-0201
Numéros de saisines liées
2010-SA-0151, 2009-SA-0118, 2008-SA-0250, 2008-SA-0336
Date signature
20/02/2013
Date de mise en ligne
26/03/2013
Mots clés
PCB-DL, PCB-NDL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, ARTOIS-PICARDIE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
11
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'avis relatif à l'interprétation sanitaire des résultats d'analyse en dioxines, PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d'eaux du bassin Rhin-Meuse (III, Rhin et Grand Canal d'Alsace)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2012-SA-0068
Numéros de saisines liées
2010-SA-0096 2009-SA-0118 2008-SA-0190 2008-SA-0019
Date signature
24/01/2013
Date de mise en ligne
19/02/2013
Mots clés
PCB-DL, PCB-NDL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, RHIN-MEUSE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
n°11
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du réacteur « TROJAN UV Swift SC D12 » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure basse pression pour la désinfection d’eau destinée à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia.

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2011-SA-0169
Numéros de saisines liées
Date signature
08/08/2012
Date de mise en ligne
17/10/2012
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine Traitement de désinfection Procédé à rayonnements ultra-violets lampes à vapeur de mercure basse pression
Numéro BO
n°9
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un plan de surveillance de la contamination par le mercure des poissons des lacs médocains et landais

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2012-SA-0066
Numéros de saisines liées
Date signature
25/04/2012
Date de mise en ligne
30/05/2012
Mots clés
Mercure, Lacs Médocains, poissons
Numéro BO
n°8
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif aux preuves d'innocuité et d'efficacité des procédés « Spektron 25 », « Spektron 100 », « Spektron 150 », « Spektron 250 » et «Spektron 600 » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure basse pression pour la désinfection d'eaux destinées à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2011-SA-0035
Numéros de saisines liées
Date signature
05/10/2011
Date de mise en ligne
08/11/2011
Mots clés
Eau de consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets basse pression
Numéro BO
N°6
Mots clés document

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