Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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6009 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0034
Numéros de saisines liées
2023-SA-0018
Date signature
29/10/2024
Date de mise en ligne
05/12/2024
Mots clés
Mouche du pêcher, entrée, établissement, Tephritidae, plantes hôtes, filières, modélisation bioclimatique, invasion biologique
Mots clés document
Mouche du pêcher, entrée, établissement, Tephritidae, plantes hôtes, filières, modélisation bioclimatique, invasion biologique
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2023-SA-0019
Date signature
15/10/2024
Date de mise en ligne
19/12/2024
Mots clés
Vitamine B9, folates, acide folique, anomalies de fermeture du tube neural, compléments alimentaires, enrichissement
Mots clés document
Vitamine B9, folates, acide folique, anomalies de fermeture du tube neural, compléments alimentaires, enrichissement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Vecteurs
Numéro de saisine
2024-SA-0134
Date signature
15/10/2024
Date de mise en ligne
30/10/2024
Mots clés
Arbovirose, arbovirus, culicoïde, Culicoides paraensis, Oropouche, OROV, lutte anti-vectorielle
Mots clés document
Arbovirose, arbovirus, culicoïde, Culicoides paraensis, Oropouche, OROV, lutte anti-vectorielle
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2023-MPEX-0136
Numéros de saisines liées
2022-SA-00217
Date signature
10/10/2024
Date de mise en ligne
21/11/2024
Mots clés
Valeur toxicologique de référence, VTR, dinitrotoluène, voie orale, long terme, chronique, seuil, cancer, sans seuil, valeur sanitaire
Mots clés document
Valeur toxicologique de référence, VTR, dinitrotoluène, voie orale, long terme, chronique, seuil, cancer, sans seuil, valeur sanitaire
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Risques biologiques pour la santé des végétaux
Numéro de saisine
2023-SA-0028
Date signature
09/10/2024
Date de mise en ligne
29/10/2024
Mots clés
Trichoferus campestris, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Mots clés document
Trichoferus campestris, Cerambycidae, insecte, plante, organisme nuisible, catégorisation
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Biotechnologies
Numéro de saisine
2022-AUTO-0167
Date signature
09/10/2024
Date de mise en ligne
11/12/2024
Mots clés
Ligne directrice, risque environnemental, médicament, OGM, vétérinaire, vecteur viral, vaccin
Mots clés document
Ligne directrice, risque environnemental, médicament, OGM, vétérinaire, vecteur viral, vaccin
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2024-SA-0116
Date signature
02/10/2024
Date de mise en ligne
11/12/2024
Mots clés
miante, Particules minérales allongées, émissivité, exposition, population générale, consommateur, granulats alluvionnaires
Mots clés document
miante, Particules minérales allongées, émissivité, exposition, population générale, consommateur, granulats alluvionnaires
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-SA-0039
Date signature
01/10/2024
Date de mise en ligne
27/11/2024
Mots clés
Trafic routier, pollution atmosphérique, pollution liée à la circulation, exposition professionnelle, évaluation des risques, risques sur la santé
Mots clés document
Trafic routier, pollution atmosphérique, pollution liée à la circulation, exposition professionnelle, évaluation des risques, risques sur la santé
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-AST-0114
Date signature
01/10/2024
Date de mise en ligne
18/10/2024
Mots clés
Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes
Mots clés document
Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2019-SA-0198
Date signature
25/09/2024
Date de mise en ligne
17/10/2024
Mots clés
Carbone suie, carbone élémentaire, inhalation, particules, pollution de l’air ambiant, valeur toxicologique de référence, VTR
Mots clés document
Carbone suie, carbone élémentaire, inhalation, particules, pollution de l’air ambiant, valeur toxicologique de référence, VTR

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