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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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5976 documents

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’identification de procédés ou travaux à inscrire à l’arrêté fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes. Expertise relative aux procédés ou travaux exposant aux hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2017-SA-0237
Date signature
18/06/2024
Date de mise en ligne
24/10/2024
Mots clés
Travaux cancérogènes, procédés cancérogènes, classification, cancérogénicité, expositions professionnelles, directive 2004/37/CE, hydrocarbures aromatiques polycycliques, HAP, émissions de friture à hautes températures.
— Document PDF

Avis relatif à « la prise en compte, parmi les facteurs nutritionnels et environnementaux via l’alimentation durant les 1 000 premiers jours (c’est-à-dire entre la période péri-conventionnelle jusqu’à l’âge de 2 ans), de la phase d’allaitement maternel en s’appuyant sur les derniers travaux de l’étude CONTA-LAIT » volet « risques chimiques »

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0069
Date signature
18/06/2024
Date de mise en ligne
24/09/2024
Mots clés
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
Mots clés document
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
— Document PDF

Annexes à l'Avis relatif à « la Prise en compte, parmi les facteurs nutritionnels et environnementaux via l’alimentation durant les 1000 premiers jours (c’est-à-dire entre la période péri-conventionnelle jusqu’à l’âge de 2 ans) de la phase d’allaitement maternel en s’appuyant sur les derniers travaux de l’étude CONTA-LAIT » Volet « risques chimiques »

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0069
Date signature
18/06/2024
Date de mise en ligne
24/09/2024
Mots clés
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
Mots clés document
Lait maternel – Contaminants chimiques – Exposition – Nourrisson
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’état des lieux des consignes en cas d'incendies de végétation de grande ampleur pour la protection de la santé des populations et à l’établissement d'une liste socle de substances et méthodes de mesure pour la surveillance des panaches de fumées issus des feux de végétation de grande ampleur

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-AST-0171
Date signature
11/06/2024
Date de mise en ligne
13/06/2024
Mots clés
consigne de santé publique, fumées d’incendie de végétation, population générale, pollution de l’air, sapeur-pompier, substance
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’évaluation des risques alimentaires liés à l’incendie industriel de l’usine Lubrizol en Seine-Maritime tenant compte des résultats de la surveillance renforcée mise en œuvre lors de la phase 2 de gestion post-accidentelle

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Type
Avis
Numéro de saisine
2019-SA-0165
Date signature
07/06/2024
Date de mise en ligne
18/07/2024
Mots clés
Incendie, surveillance, sites et sols pollués
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à « une demande d’avis relatif à une demande d'autorisation d'utilisation d'eaux usées traitées au titre de l'article R. 211-131 du code de l'environnement déposée par le consortium Life ReWa Métropole de Montpellier »

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2023-SA-0198
Numéros de saisines liées
2023-SA-0156, 2022-SA-0238
Date signature
07/06/2024
Date de mise en ligne
15/07/2024
Mots clés
Eaux usées traitées, réutilisation, eaux non potables, exigences de qualité
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatifs aux Fibres courtes d’amiante en milieu professionnel

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0223
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
17/07/2024
Mots clés
Amiante, fibres courtes d’amiante, effets sanitaires, exposition, émissivité, protocole de mesure
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de la substance 1,3-diphénylguanidine (N°CAS :102-06-7) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Date de mise en ligne
08/07/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à l’évaluation de la faisabilité d’une restriction ciblant les huiles minérales dans les encres au titre du règlement REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
Date de mise en ligne
06/06/2024
Mots clés
Huiles Minérales, MOSH, MOAH, encre, exposition alimentaire, emballage, cancérogène, génotoxique, exposition
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-REACh-0033
Date signature
15/05/2024
Date de mise en ligne
03/06/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, perturbateur endocrinien

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