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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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40 documents

— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité des procédés Spektron 25, Spektron 100, Spektron 150, Spektron 250 et Spektron 600 mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure basse pression pour la désinfection de l’eau destinée à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0325
Numéros de saisines liées
2009sa0129
Date signature
23/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Mots clés
Eau de consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets basse pression
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Annexe de l'avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’interprétation sanitaires des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eaux du bassin Rhin-Meuse dans le cadre du plan national d’action sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0096
Numéros de saisines liées
2009sa0118, 2008sa0190, 2007sa0239
Date signature
30/06/2010
Date de mise en ligne
25/08/2010
Mots clés
Poissons, dioxines, PCB-DL, mercure, conformité réglementaire, Rhin-Meuse
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté transposant la directive 2010/6/CE modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE en ce qui concerne le mercure, le gossypol libre, les nitrites et Mowrah, Bassia, Madhuca

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Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2010-SA-0102
Numéros de saisines liées
Date signature
30/06/2010
Date de mise en ligne
22/07/2010
Mots clés
Alimentation animale, projet arrêté, substance indésirable, nitrite, mercure, gossypol, Madhuca, saponine
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’interprétation sanitaires des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eaux du bassin Rhin-Meuse dans le cadre du plan national d’action sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0096
Numéros de saisines liées
2009sa0118, 2008sa0190, 2007sa0239
Date signature
30/06/2010
Date de mise en ligne
22/07/2010
Mots clés
Poissons, dioxines, PCB-DL, mercure, conformité réglementaire, Rhin-Meuse
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’interprétation sanitaire des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eaux du bassin Loire Bretagne dans le cadre du plan national d’actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0069
Numéros de saisines liées
Date signature
28/05/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Mots clés
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Annexe de l'avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’interprétation sanitaire des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eaux du bassin Loire Bretagne dans le cadre du plan national d’actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0069
Numéros de saisines liées
Date signature
28/05/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Mots clés
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux preuves d'innocuité et d'efficacité du procédé 'Trojan UVSwiftTM 4L24' mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0306
Numéros de saisines liées
Date signature
23/04/2010
Date de mise en ligne
10/06/2010
Mots clés
Eau de consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets moyenne pression
Numéro BO
27
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’interprétation sanitaire des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eaux du bassin Adour-Garonne dans le cadre du plan national d’actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0036
Numéros de saisines liées
26
Date signature
22/03/2010
Date de mise en ligne
07/04/2010
Mots clés
PCB, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, ADOUR-GARONNE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du procédé « HODTM R-200 DL » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0140
Numéros de saisines liées
Date signature
23/12/2009
Date de mise en ligne
01/02/2010
Mots clés
eau destinée à la consommation humaine, traitement de désinfection, procédé à rayonnements ultra-violets (UV) moyenne pression, innocuité, conditions de fonctionnement
Numéro BO
25
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du procédé « HODTM R-100 DL » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0151
Numéros de saisines liées
Date signature
21/12/2009
Date de mise en ligne
01/02/2010
Mots clés
eau destinée à la consommation humaine, traitement de désinfection, procédé à rayonnements ultra-violets (UV) moyenne pression, innocuité, conditions de fonctionnement
Numéro BO
25
Mots clés document

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