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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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40 documents

— Document PDF

Avis de l'Anses relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité du réacteur « BX 1000 » anciennement dénommé « BX 400 XL » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure basse pression pour la désinfection d’eaux destinées à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2011-SA-0026
Numéros de saisines liées
2010sa0055
Date signature
04/08/2011
Date de mise en ligne
07/09/2011
Mots clés
Eau de consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets basse pression
Numéro BO
5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité des réacteurs « BX 1800 » et « BX 3200 » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure basse pression pour la désinfection d’eaux destinées à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2011-SA-0027
Numéros de saisines liées
2010sa0056
Date signature
04/08/2011
Date de mise en ligne
07/09/2011
Mots clés
Eau de consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets basse pression
Numéro BO
5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Anses relatif à l'interprétation sanitaire des résultats d'analyse en dioxines et PCB de type dioxine et mercure des poissons pêchés dans les cours d'eau du bassin Adour-Garonne dans le cadre du plan national d'actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2011-SA-0076
Numéros de saisines liées
2009sa0211 2010sa0150 2010sa0096 2009sa0118 2008sa0190 2007sa0239 2009sa0151 2010sa0203 2010sa0252 2011sa0047
Date signature
16/05/2011
Date de mise en ligne
30/05/2011
Mots clés
PCB-DL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, RHONE-MEDITERRANEE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d’avis concernant la teneur maximale en mercure total applicable aux champignons

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0099
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2011
Date de mise en ligne
03/05/2011
Mots clés
mercure, champignons, limite maximale, exposition
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux preuves d'innocuité et d'efficacité du procédé « Trojan UVSwiftTM 4L24 » mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure moyenne pression pour la désinfection de l'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2010-SA-0223
Numéros de saisines liées
2009sa0306
Date signature
21/03/2011
Date de mise en ligne
03/05/2011
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets moyenne pression
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l'interprétation sanitaire des résultats d'analyse en dioxines et PCB de type dioxine et mercure des poissons pêchés dans les cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée dans le cadre du plan national d'actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0203
Numéros de saisines liées
Date signature
22/02/2011
Date de mise en ligne
15/03/2011
Mots clés
PCB-DL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, RHONE-MEDITERRANEE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’interprétation sanitaire des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eau du bassin Artois Picardie dans le cadre du plan national d’actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0151
Numéros de saisines liées
Date signature
18/10/2010
Date de mise en ligne
17/11/2010
Mots clés
PCB-DL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, ARTOIS-PICARDIE, SOMME ET AFFLUENTS, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’interprétation sanitaire des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eau du bassin Seine-Normandie dans le cadre du plan national d’actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0150
Numéros de saisines liées
2010-SA-0096, 2009 SA 0118, 2008-SA-0190, 2007-SA-0239
Date signature
26/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Mots clés
PCB-DL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, SEINE NORMANDIE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Annexe à l'avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l’interprétation sanitaire des résultats d’analyses en dioxines et PCB et mercure des poissons pêchés dans les cours d’eau du bassin Seine-Normandie dans le cadre du plan national d’actions sur les PCB

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2010-SA-0150
Numéros de saisines liées
2010-SA-0096, 2009 SA 0118, 2008-SA-0190, 2007-SA-0239
Date signature
26/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Mots clés
PCB-DL, DIOXINES, MERCURE, POISSONS, SEINE NORMANDIE, CONFORMITE REGLEMENTAIRE
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif aux preuves d’innocuité et d’efficacité des procédés Spektron 25, Spektron 100, Spektron 150, Spektron 250 et Spektron 600 mettant en œuvre des lampes à rayonnements ultra-violets à vapeur de mercure basse pression pour la désinfection de l’eau destinée à la consommation humaine, notamment vis-à-vis de Cryptosporidium et Giardia

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2009-SA-0325
Numéros de saisines liées
2009sa0129
Date signature
23/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Mots clés
Eau de consommation humaine, Traitement de désinfection, Procédé à rayonnements ultra-violets basse pression
Numéro BO
1
Mots clés document

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