Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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23 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2016-SA-0128
Date signature
19/05/2017
Date de mise en ligne
20/07/2017
Mots clés
Objectif nutritionnel particulier, forte sudation, équidés, alimentation animale, électrolytes
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2016-SA-0110
Date signature
06/06/2016
Date de mise en ligne
21/06/2016
Mots clés
Directive 2013/35/UE, exposition, travailleurs, champs électromagnétiques, effets sanitaires, effets sensoriels, valeurs limites
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0211
Date signature
01/04/2016
Date de mise en ligne
13/06/2016
Mots clés
Compatibilité électromagnétique, Perturbation électromagnétique, Dispositif médical, Dispositifs médicaux (DM), Dispositif médical implantable, Dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA), Etablissement de santé, Interférence électromagnétique, Population générale, Radiofréquence, RFID, Wi-Fi, TETRA, DECT, Service de soins, Moyens de communication, Téléphone mobile
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0260
Numéros de saisines liées
Date signature
14/02/2013
Date de mise en ligne
04/06/2013
Mots clés
Lampes fluorescentes compactes, métrologie, champs électromagnétiques, basses fréquences
Numéro BO
11
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2012-SA-0063
Numéros de saisines liées
Date signature
25/07/2012
Date de mise en ligne
25/09/2012
Mots clés
Scanner corporel, portique de sûreté, ondes millimétriques, champ électromagnétique, exposition, effet sanitaire, Eqo
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2008-SA-0408
Numéros de saisines liées
Date signature
01/10/2010
Date de mise en ligne
25/10/2010
Mots clés
Diode électroluminescente (LED), éclairage, énergie, rétine, lumière bleue, éblouissement
Numéro BO
2
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2008-ET-0006
Numéros de saisines liées
Date signature
29/03/2010
Date de mise en ligne
29/03/2010
Mots clés
Champ électromagnétique, extrêmement basses fréquences, ligne haute tension, effet biologique, effet sanitaire, épidémiologie.
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Numéro de saisine
2008-SA-0294
Numéros de saisines liées
Date signature
30/03/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Mots clés
eau électrolysée, désinfection, nettoyage, eau acide, eau basique
Numéro BO
22
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2009-ET-0497
Numéros de saisines liées
Date signature
28/02/2009
Date de mise en ligne
28/02/2009
Mots clés
Lampes fluorescentes compactes, métrologie, champs électromagnétiques, protocole
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2005-ET-0013
Numéros de saisines liées
Date signature
26/01/2009
Date de mise en ligne
26/01/2009
Mots clés
RFID, Identification, radiofréquences, santé, mesures, réglementation, ondes électromagnétiques
Numéro BO
Mots clés document

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