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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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23 documents

— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à la pertinence de l'analyse en double grille des préparations d'échantillons de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-AST-0236
Numéros de saisines liées
2016-SA-0034, 2021-SA-0153
Date signature
11/10/2023
Date de mise en ligne
24/10/2023
Mots clés
Amiante, particules minérales allongées, PMA, microscopie électronique en transmission, META
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AVIS de l'Anses relatif aux lignes directrices visant à limiter l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques (100 kHz – 300 GHz)

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2021-SA-0192
Date signature
25/07/2023
Date de mise en ligne
11/09/2023
Mots clés
Champs électromagnétiques, valeurs limites d’exposition, radiofréquences, effets sanitaires, lignes directrices
— Document PDF

AVIS révisé et RAPPORT de l'Anses relatif à l'évaluation de l'exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les 'compteurs communicants'

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2015-SA-0210
Date signature
05/04/2023
Date de mise en ligne
11/05/2023
Mots clés
Compteurs communicants, champs électromagnétiques, exposition, nouvelles technologies, santé
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif à l'étude sur les pratiques de consommation des usagers de cigarettes électroniques en France - Appui à la caractérisation des expositions

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Type
Rapport
Comité d'experts
Produits du tabac et du vapotage
Numéro de saisine
2020-SA-0017
Date signature
23/01/2023
Date de mise en ligne
13/02/2023
Mots clés
Vapoteur, Cigarette électronique, E-liquide, Nicotine, Enquête, Usage
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à la pertinence de l'analyse en double grille des préparations d'échantillons et produits susceptibles de contenir de l'amiante

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-SA-0153
Numéros de saisines liées
2016-SA-0034
Date signature
31/05/2022
Date de mise en ligne
14/06/2022
Mots clés
Amiante, particules minérales allongées, PMA, microscopie électronique en transmission, META.
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'imputabilité à la présence de champs d'éoliennes de troubles déclarés dans deux élevages de bovins

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Type
Rapport
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0096
Date signature
13/10/2021
Date de mise en ligne
16/12/2021
Mots clés
Eolienne, imputabilité, bovins, champ électromagnétique, courant parasite, infrason, vibration
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif aux effets sanitaires liés à l'exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0038
Date signature
05/04/2019
Date de mise en ligne
21/06/2019
Mots clés
Champs électromagnétiques, basses fréquences, leucémies, exposition, électricité, enfants, leucémie infantile, sclérose latérale amyotrophique
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation de l’innocuité et de l’efficacité de procédés anti-tartre « non conventionnels » dans les réseaux de distribution d’eau destinée à la consommation humaine - Procédés catalytiques et électrolytiques

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Type
Rapport
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2015-SA-0228
Date signature
09/01/2019
Date de mise en ligne
21/02/2019
Mots clés
Eau destinée à la consommation humaine, traitement, tartre, carbonate de calcium, CaCO3, anti-tartre, électrolyse, anode de zinc, traitement électrolytique, catalyse, résine catalytique, traitement catalytique, innocuité, efficacité
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise sur l’hypersensibilité électromagnétique (EHS) ou intolérance environnementale idiopathique attribuée aux champs électromagnétiques (IEI-CEM)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0150
Date signature
13/03/2018
Date de mise en ligne
27/03/2018
Mots clés
Hypersensibilité électromagnétique (EHS), intolérance environnementale idiopathique attribuée aux champs électromagnétiques (IEI-CEM), champs électromagnétiques, radiofréquences, basses fréquences
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif au procédé de décarbonatation électrolytique 'ERCA ECO' utilisé pour le traitement des eaux destinés à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2016-SA-0038
Date signature
19/05/2017
Date de mise en ligne
19/06/2017
Mots clés
Procédé de traitement, Eau destinée à la consommation humaine, décarbonatation électrolytique

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