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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une carboxypeptidase de type sérine issue d'une souche d'Aspergillus niger modifiée génétiquement destinée à l’industrie laitière (fromages, arômes «fromages ») et à la fabrication de produits à base de viande fermentée

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 décembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0258
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché d’une biomasse bactérienne tuée et séchée, co-produit de la production de L-lysine par fermentation d’une souche d'Escherichia coli génétiquement modifiée en tant que produit azoté pour l’alimentation animale au titre du règlement (CE) 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 décembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0313
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur la demande d’extension d'autorisation d'emploi d'une transglutaminase de la souche de Streptomyces mobaraensis non génétiquement modifiée S8112 pour les produits reconstitués à base de poissons et d’autres produits de la mer

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 décembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0272
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'autorisation d'emploi d'une lipase issue d'une souche d'Aspergillus niger modifiée génétiquement pour la production de produits de biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 décembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0378
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché des maïs génétiquement modifiés MON 88017 tolérant au glyphosate et résistant aux chrysomèles des racines, pour la culture, l'importation et l'utilisation en alimentation humaine et animale de grains et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 décembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0298
Numéros de saisines liées
Date signature
05/12/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché de maïs hybride génétiquement modifié Bt11xMIR604xGA21, résistant à des insectes (lépidoptères et chrysomèles des racines) et tolérant aux herbicides glufosinate ammonium et glyphosate, pour l'importation et la transformation de cet OGM ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de ses grains et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 novembre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
14/11/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le dossier de renouvellement d’autorisation d’une biomasse bactérienne tuée et séchée, co-produit de la production de L-lysine par fermentation d’une souche de Corynebacterium glutamicum génétiquement modifiée, en tant que produit azoté pour l’alimentation animale, au titre du règlement (CE) 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0237
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'autorisation d'emploi d'une lipase issue d'une souche d'Aspergillus niger modifiée génétiquement pour la production de produits de biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0198
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché d’une biomasse bactérienne tuée et séchée, co-produit de la production de L-thréonine par fermentation d’une souche d'Escherichia coli génétiquement modifiée en tant que produit azoté pour l’alimentation animale au titre du règlement (CE) 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0238
Numéros de saisines liées
Date signature
27/10/2008
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation de mise sur le marché d'un soja génétiquement modifié A5547-127, tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'importation et l'utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003.

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Avis
Sous-titre
Avis du 15 octobre 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0231
Numéros de saisines liées
Date signature
15/10/2008
Numéro BO
21
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