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Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande de mise sur le marché d’un maïs hybride génétiquement modifié Bt11xMIR604, résistant aux insectes (lépidoptères et chrysomèles des racines) et tolérant au glufosinate d'ammonium, pour l'importation et la transformation de cet OGM ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de grains et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 juin 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0094
Numéros de saisines liées
Date signature
10/06/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande de renouvellement de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 40-3-2, tolérant au glyphosate (soja dit « round up ready »), pour l'importation, la transformation de graines, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 juin 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0098
Numéros de saisines liées
Date signature
10/06/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une phospholipase C produite par une souche de Pichia pastoris génétiquement modifiée pour la démucilagination des huiles végétales comestibles

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 5 juin 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0040
Numéros de saisines liées
Date signature
05/06/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à la demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché d'un maïs génétiquement modifié Bt11, résistant à des lépidoptères et tolérant au glufosinate d'ammonium, pour l'importation, la transformation de grains ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de grains et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 juin 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0092
Numéros de saisines liées
Date signature
03/06/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un dossier d’autorisation de mise sur le marché d’un maïs hybride génétiquement modifié Bt11 x GA21, résistant aux lépidoptères et tolérant au glufosinate d’ammonium et au glyphosate, pour l’importation et la transformation de cet OGM ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 mai 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0041
Numéros de saisines liées
Date signature
15/05/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un dossier d’autorisation de mise sur le marché d’un soja génétiquement modifié 305423 x 40-3-2, enrichi en acide oléique et tolérant aux herbicides (inhibiteur de l’ALS et du glyphosate), pour l’importation et la transformation de cet OGM ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 9 mai 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0042
Numéros de saisines liées
Date signature
09/05/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande de renouvellement de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié MON 810, résistant aux lépidoptères, pour l'importation, la transformation, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 avril 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2008-SA-0043
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2008
Numéro BO
19
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux études de toxicité réalisées dans le cadre des demandes de mises sur le marché d’OGM

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Avis
Sous-titre
Avis du 29 février 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0396
Numéros de saisines liées
Date signature
29/02/2008
Numéro BO
18
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un dossier de mise en marché d'un soja génétiquement modifié 305423, enrichi en acide oléique et tolérant aux herbicides, pour l'importation et l'utilisation en alimentation humaine et animale de grains et de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 janvier 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0363
Numéros de saisines liées
Date signature
21/01/2008
Numéro BO
18
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché d'un cotonnier génétiquement modifié MON 88913, tolérant au glyphosate, pour l'importation et la transformation de grains ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de ses produits dérivés, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Avis
Sous-titre
Avis du 18 janvier 2008
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2007-SA-0364
Numéros de saisines liées
Date signature
18/01/2008
Numéro BO
18
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