Avis du GT "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Note du 29 janvier 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0276
Numéros de saisines liées
26
Date signature
29/01/2010
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 janvier 2010
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0251
Numéros de saisines liées
Date signature
25/01/2010
Numéro BO
26
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 décembre 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0186
Numéros de saisines liées
2006sa0144
Date signature
21/12/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 novembre 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0260
Numéros de saisines liées
Date signature
26/11/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 29 octobre 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0257
Numéros de saisines liées
Date signature
29/10/2009
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 26 octobre 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0252
Numéros de saisines liées
25
Date signature
26/10/2009
Numéro BO
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 octobre 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0200
Numéros de saisines liées
Date signature
22/10/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 octobre 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0198
Numéros de saisines liées
Date signature
22/10/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 20 octobre 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0199
Numéros de saisines liées
Date signature
20/10/2009
Numéro BO
25
Mots clés document
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 17 août 2009
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0201
Numéros de saisines liées
Date signature
17/08/2009
Numéro BO
23
Mots clés document