Registre des actes, avis et décisions, consultation par numéro
Le registre est une publication trimestrielle.
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type
Délégation de pouvoirs / signature
Date de signature
11/07/2019
Date de mise en ligne
15/07/2019
Type
Délégation de pouvoirs / signature
Date de signature
10/07/2019
Date de mise en ligne
11/07/2019
Type
Délégation de pouvoirs / signature
Date de signature
05/07/2019
Date de mise en ligne
08/07/2019
Type
Textes et décisions relatifs à l'expertise
Date de signature
04/07/2019
Date de mise en ligne
15/07/2019
Type
Textes et décisions relatifs à l'expertise
Date de signature
19/06/2019
Date de mise en ligne
27/06/2019
Type
Textes et décisions relatifs à l'expertise
Date de signature
19/06/2019
Date de mise en ligne
27/06/2019
Type
Textes et décisions relatifs à l'expertise
Date de signature
19/06/2019
Date de mise en ligne
27/06/2019
Type
Médicament vétérinaire
Date de signature
14/06/2019
Date de mise en ligne
18/06/2019
Type
Textes et décisions relatifs à l'expertise
Date de signature
12/06/2019
Date de mise en ligne
21/06/2019
Type
Délégation de pouvoirs / signature
Date de signature
04/06/2019
Date de mise en ligne
04/06/2019