Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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108 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2007-SA-0191
Numéros de saisines liées
2003sa0164 2004sa0069
Date signature
07/02/2008
Date de mise en ligne
13/03/2008
Mots clés
pesticide, dépassement des limites de qualités, eaux d'alimentation
Numéro BO
18
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0383
Numéros de saisines liées
Date signature
07/12/2007
Date de mise en ligne
14/01/2008
Mots clés
Numéro BO
17
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0345
Numéros de saisines liées
Date signature
23/10/2007
Date de mise en ligne
14/01/2008
Mots clés
Numéro BO
17
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0335
Numéros de saisines liées
Date signature
11/10/2007
Date de mise en ligne
22/11/2007
Mots clés
Numéro BO
17
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0175
Numéros de saisines liées
Date signature
20/06/2007
Date de mise en ligne
01/09/2007
Mots clés
pesticides
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2004-SA-0069
Numéros de saisines liées
2000sa0323, 2000sa0258, 2003sa0164
Date signature
08/06/2007
Date de mise en ligne
14/12/2007
Mots clés
pesticide, dépassement des limites de qualités, eaux d'alimentation
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0111
Numéros de saisines liées
Date signature
12/04/2007
Date de mise en ligne
31/05/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0093
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2007
Date de mise en ligne
31/05/2007
Mots clés
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0060
Numéros de saisines liées
Date signature
09/03/2007
Date de mise en ligne
31/05/2007
Mots clés
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances et produits phytopharmaceutiques, biocontrôle
Numéro de saisine
2007-SA-0014
Numéros de saisines liées
Date signature
02/03/2007
Date de mise en ligne
31/05/2007
Mots clés
Numéro BO
14
Mots clés document

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