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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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165 documents

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’avis sur le projet de décret établissant les conditions d'utilisation des huiles alimentaires usagées comme carburant

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-SA-0208
Date signature
28/03/2024
Date de mise en ligne
02/05/2024
Mots clés
Huile alimentaire usagée, carburant, véhicules, émission, pollution de l’air
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à l'expertise sur les tableaux de maladies professionnelles existants nécessitant une mise à jour au sein des régimes général et agricole

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-SA-0061
Date signature
18/03/2024
Date de mise en ligne
12/12/2024
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, mise à jour.
Mots clés document
Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, mise à jour.
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2022

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2023-AST-0174
Date signature
25/10/2023
Date de mise en ligne
08/11/2023
Mots clés
France ; particules ; pollution atmosphérique ; qualité de l’air ; santé
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NOTE AST révisée de l'Anses relative à la pertinence de l'analyse en double grille des préparations d'échantillons de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-AST-0236
Numéros de saisines liées
2016-SA-0034, 2021-SA-0153
Date signature
11/10/2023
Date de mise en ligne
24/10/2023
Mots clés
Amiante, particules minérales allongées, PMA, microscopie électronique en transmission, META
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’analyse des fractions granulométriques utilisées pour l’évaluation des expositions par inhalation d’aérosols

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2018-SA-0076
Date signature
21/04/2023
Date de mise en ligne
03/07/2023
Mots clés
Aérosol, particules, environnement, matière particulaire, PM10, PM2,5, travailleurs, alvéolaire, thoracique, inhalable, convention d’échantillonnage, fraction
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’expertise sur les leucémies myéloïdes en lien avec l’exposition professionnelle au formaldéhyde en vue de la création d'un tableau de maladie professionnelle ou de l’élaboration de recommandations aux comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2021-SA-0031
Date signature
23/02/2023
Date de mise en ligne
14/11/2023
Mots clés
Maladie professionnelle, reconnaissance, diagnostic médical, exposition professionnelle, relation causale, leucémie myéloïde, formaldéhyde
— Document PDF

RAPPORT AST de l'Anses relatif aux questionnaires visant à renseigner le contexte technique et socio-économique des secteurs d'activité et/ou branches concernés par la présence de poussières sans effet spécifique (PSES) et note d'accompagnement

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
30/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, analyse socio-économique
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RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Type
Rapport
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
Mots clés
Poussières sans effet spécifique, PSES, inhalable, alvéolaire, VLEP, valeurs limites, air des lieux de travail, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, milieu professionnel
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

Annexe au RAPPORT AST de l'Anses relatif au cahier des charges et questionnaire pour la réalisation de mesures de concentration en poussières sans effet spécifique (PSES) en vue de la campagne de mesures envisagée par la Commission poussières

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Type
Annexe
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-SA-0114
Numéros de saisines liées
2017-SA-0148, 2022-SA-0127
Date signature
06/12/2022
Date de mise en ligne
20/01/2023
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative au bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2021

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Numéro de saisine
2022-AST-0142
Date signature
16/09/2022
Date de mise en ligne
06/10/2022
Mots clés
France ; particules ; pollution atmosphérique ; qualité de l’air ; santé

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