Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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94 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2012-SA-0273
Date signature
15/04/2014
Date de mise en ligne
15/05/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
Nanomatériaux, évaluation des risques, exposition, danger, éthique, société, réglementation, recherche
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2013-SA-0127
Date signature
02/04/2014
Date de mise en ligne
28/04/2014
Numéro BO
16
Mots clés document
Nanomatériaux, REACh, révision, réglementation, Commission européenne
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2007-SA-0417
Date signature
28/11/2013
Date de mise en ligne
09/01/2014
Mots clés
Nanotube de carbone multi-parois, NTC, MWCNT, GRAPHISTRENGTH C100, toxicité, écotoxicité
Numéro BO
14
Mots clés document
Nanotube de carbone multi-parois, NTC, MWCNT, GRAPHISTRENGTH C100, toxicité, écotoxicité
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0150
Numéros de saisines liées
2007-et-0007
Date signature
01/10/2013
Date de mise en ligne
15/10/2013
Numéro BO
14
Mots clés document
Radiofréquences, santé, exposition, évaluation des risques, télécommunications, téléphonie mobile, Wi-Fi, 4G
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2011-SA-0260
Numéros de saisines liées
Date signature
14/02/2013
Date de mise en ligne
04/06/2013
Mots clés
Lampes fluorescentes compactes, métrologie, champs électromagnétiques, basses fréquences
Numéro BO
11
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2009-SA-0333
Date signature
13/02/2013
Date de mise en ligne
07/05/2013
Mots clés document
Bruit, indice acoustique, indicateur, effet sanitaire, impact sanitaire, nuisance sonore, transport routier, transport ferroviaire, transport aérien, infrastructures, effets psychosociaux, effets territoriaux
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2012-SA-0263
Numéros de saisines liées
Date signature
19/12/2012
Date de mise en ligne
16/01/2013
Mots clés
Rayonnements ultraviolets, UV, appareils de bronzage, cabines de bronzage
Numéro BO
n°10
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2007-SA-0417
Numéros de saisines liées
Date signature
30/11/2012
Date de mise en ligne
28/01/2013
Mots clés
nanotubes de carbone NTC nanotubes, nanomatériaux, nanotechnologies
Numéro BO
n°10
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2012-SA-0063
Numéros de saisines liées
Date signature
25/07/2012
Date de mise en ligne
25/09/2012
Mots clés
Scanner corporel, portique de sûreté, ondes millimétriques, champ électromagnétique, exposition, effet sanitaire, Eqo
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Numéro de saisine
2007-SA-0417
Numéros de saisines liées
Date signature
26/04/2012
Date de mise en ligne
28/06/2012
Mots clés
GENESIS, nanotubes de carbone
Numéro BO
n°8
Mots clés document

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