Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0224
Date signature
24/02/2015
Date de mise en ligne
06/05/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, phosphodiestérase I, Leptographium procerum, extraits de levure
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0176
Date signature
17/12/2014
Date de mise en ligne
10/02/2015
Numéro BO
18
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, Borohydrure de sodium, permanganate de potassium
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0155
Numéros de saisines liées
2012-SA-0227
Date signature
02/12/2014
Date de mise en ligne
17/12/2014
Numéro BO
18
Mots clés document
OGM, produits phytopharmaceutiques, NK603, Roundup, étude à long terme
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0106
Date signature
01/08/2014
Date de mise en ligne
19/01/2015
Numéro BO
17
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaire technologique, bêta-galactosidase BbgIV, Escherichia coli, Bifidobacterium bifidum, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0113
Numéros de saisines liées
2007-SA-0363
Date signature
31/07/2014
Date de mise en ligne
03/10/2014
Mots clés
OGM, Soja 305423, riche en acide oléique, tolérance aux herbicides inhibant l'ALS
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0085
Numéros de saisines liées
2013-SA-0112, 2012-SA-0120
Date signature
31/07/2014
Date de mise en ligne
03/10/2014
Mots clés
Novel food, prolyl oligopeptidase, prolyl endopeptidase, protéase, Aspergillus niger, maladie cœliaque, gluten
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0139
Date signature
31/07/2014
Date de mise en ligne
09/09/2014
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, Acide peracétique, Peroxyde d’hydrogène, Acide acétique, formaldéhyde, polyéthylène glycol, copolymères d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, antimousses
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0147
Numéros de saisines liées
Date signature
29/07/2014
Date de mise en ligne
03/10/2014
Mots clés
OGM, colza, MON88302, Ms8 x Rf3, tolérance au glyphosate, CP4EPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, stérilité mâle, restauration de la fertilité, barnase, barstar
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0068
Date signature
29/07/2014
Date de mise en ligne
03/10/2014
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-galactosidase Bbg IV, Escherichia coli, Bifidobacterium bifidum, sirop de galacto-oligosides, galacto-oligosaccharides, GOS

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