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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié MON87427 x MON89034 x NK603, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium et au glyphosate, pour l'importation, la transformation, ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-GMO-BE-2013-117)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0119
Date signature
01/09/2015
Date de mise en ligne
15/02/2018
Mots clés
OGM, maïs MON87427 x MON89034 x NK603, résistance aux lépidoptères, Cry1A.105, Cry2Ab2, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au maïs génétiquement modifié MON87427 (dossier n° EFSA-GMO-BE-2012-110)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0115
Numéros de saisines liées
2013-SA-0004
Date signature
01/09/2015
Date de mise en ligne
15/02/2018
Mots clés
OGM, maïs MON87427, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique de l'Anses relatif aux études nécessaires à l'évaluation des OGM développés pour des pays tiers et pouvant être présents à l'état de traces sur le marché européen

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0243
Numéros de saisines liées
2007sa0038
Date signature
26/08/2015
Date de mise en ligne
28/09/2015
Mots clés document
OGM, demande d'autorisation de mise sur le marché, traces, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du maïs génétiquement modifié 4114, développé pour être résistant à certains insectes et tolérant au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2014-123)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0072
Date signature
06/08/2015
Date de mise en ligne
07/10/2015
Mots clés document
OGM, maïs 4114, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, Cry1F, Cry34Ab1, Cry35Ab1, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique de l’Anses relatif "aux conséquences sanitaires éventuelles de l’introduction d’un ovin issu d’une brebis génétiquement modifiée dans la chaine alimentaire"

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0136
Date signature
16/06/2015
Date de mise en ligne
23/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, brebis génétiquement modifiée, chaine alimentaire
— Document PDF

EXTRAIT de l'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus licheniformis contenant le gène codant une alpha-amylase de Geobacillus stearothermophilus pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l’alcool potable. (Le présent document est un extrait de l’avis du 25 février 2015, après suppression des parties confidentielles qui relèvent du secret industriel ou commercial, non publiables.)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0132
Numéros de saisines liées
2011-SA-0240
Date signature
11/06/2015
Date de mise en ligne
29/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus licheniformis, Geobacillus stearothermophilus, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au colza génétiquement modifié MON88302 x Ms8 x Rf3 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2013-119)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0015
Numéros de saisines liées
2014-SA-0147
Date signature
22/04/2015
Date de mise en ligne
23/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, colza, MON88302, Ms8 x Rf3, tolérance au glyphosate, CP4EPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT, stérilité mâle, restauration de la fertilité, barnase, barstar
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003 relatif aux denrées et aux aliments pour animaux génétiquement modifiés, du soja génétiquement modifié MON87751, développé pour être résistant à certains lépidoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2014-121)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0028
Date signature
15/04/2015
Date de mise en ligne
17/06/2015
Numéro BO
20
Mots clés document
OGM, Soja MON87751, Cry1A.105, Cry2Ab2, résistance aux lépidoptères
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0060
Date signature
27/03/2015
Date de mise en ligne
29/06/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, antimousses
— Document PDF

EXTRAIT de l'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’emploi d'une xylanase issue d’une souche d’Aspergillus acidus modifiée génétiquement porteuse d’un gène muté codant une xylanase d’Aspergillus acidus en biscuiterie, biscotterie, pâtisserie, viennoiserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale. (Le présent document est un extrait de l’avis du 25 février 2015, après suppression des parties confidentielles qui relèvent du secret industriel ou commercial, non publiables.)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0100
Date signature
25/02/2015
Date de mise en ligne
15/05/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
Enzyme, auxiliaire technologique, xylanase, Aspergillus acidus, biscuiterie, biscotterie, pâtisserie, viennoiserie, panification, panification spéciale

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