• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

381 documents

— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MON87419 développé pour être tolérant au dicamba et au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2017-140)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0167
Date signature
16/10/2017
Date de mise en ligne
08/01/2018
Mots clés
OGM, maïs MON87419, tolérance au dicamba, DMO, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié DAS-81910-7 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et au 2,4-D, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2016-136)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0096
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
23/10/2017
Mots clés
OGM, cotonnier DAS-81910-7, tolérance au 2,4-D, AAD-12, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande de renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, de la betterave génétiquement modifiée H7-1 développée pour être tolérante au glyphosate, pour l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-RX-006)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0090
Date signature
13/07/2017
Date de mise en ligne
25/09/2017
Mots clés
OGM, betterave H7-1, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié A5547-127 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2008-52)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0056
Date signature
07/07/2017
Date de mise en ligne
11/09/2017
Mots clés
OGM, soja A5547-127, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur une demande d'évaluation de certaines données complémentaires relatives au soja génétiquement modifié DAS-44406-6 (dossier n° EFSA-GMO-NL-2012-106)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0044
Date signature
07/07/2017
Date de mise en ligne
11/09/2017
Mots clés
OGM, soja DAS-44406-6, tolérance au glyphosate, 2mEPSPS, tolérance au 2,4-D, AAD-12, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une phospholipase A2 issue d'une souche génétiquement modifiée de Trichoderma reesei  porteuse d'un gène codant une phospholipase A2 d'Aspergillus nishimurae pour le traitement des huiles végétales (dégommage)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2015-SA-0261
Date signature
23/06/2017
Date de mise en ligne
04/09/2017
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, phospholipase, Trichoderma reesei, Aspergillus nishimurae, huiles végétales, dégommage
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MS11, développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et mâle stérile, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-BE-2016-138)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0054
Date signature
19/06/2017
Date de mise en ligne
04/09/2017
Mots clés
OGM, colza MS11, stérilité mâle, restauration de la fertilité, Barnase, Barstar, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'extension d’autorisation d'emploi d'une transglutaminase issue d'une souche non génétiquement modifiée de Streptomyces mobaraensis (synonyme antérieur Streptoverticillium mobaraense) pour la production de snacks à base de végétaux, de protéines d'œuf ou de lait

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0066
Date signature
19/06/2017
Date de mise en ligne
04/09/2017
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, transglutaminase, Streptomyces mobaraensis, Streptoverticillium mobaraense, snacks, végétaux, œuf, lait
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la Consultation du public sur le projet de lignes directrices de l'EFSA pour l'évaluation du risque relatif à la présence de faibles niveaux d'OGM dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux importés au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0095
Numéros de saisines liées
2016-SA-0241, 2014-SA-0243, 2007-SA-0038
Date signature
13/06/2017
Date de mise en ligne
28/06/2017
Mots clés
OGM, demande d'autorisation de mise sur le marché, traces, Règlement (CE) n° 1829/2003, Règlement d'exécution (UE) n° 503/2013
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié MZHG0JG, développé pour être tolérant au glyphosate et au glufosinate-ammonium, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-DE-2016-133)

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0018
Date signature
31/03/2017
Date de mise en ligne
01/06/2017
Mots clés
OGM, maïs MZHG0JG, tolérance au glyphosate, mEPSPS, tolérance au glufosinate-ammonium, PAT

Pages