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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier d'autorisation de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié NK603xT25, développé pour être tolérant à deux herbicides, pour l’importation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0256
Numéros de saisines liées
Date signature
06/01/2011
Date de mise en ligne
02/02/2011
Mots clés
OGM, maïs NK603, maïs T25, résistance au glyphosate et au glufosinate-ammonium
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande d'autorisation de mise sur le marché des maïs génétiquement modifiés MIR162, développés pour être résistant à des insectes, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0212
Numéros de saisines liées
Date signature
17/11/2010
Date de mise en ligne
29/12/2010
Mots clés
OGM, maïs MIR162, résistance lépidoptères, Phospho-mannose isomérase
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87705, développé pour présenter un profil en acides gras modifié et résistant au glyphosate, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0211
Numéros de saisines liées
Date signature
16/11/2010
Date de mise en ligne
29/12/2010
Mots clés
soja MON87705, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS, riche en acide oléique
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une protéase issue d'une souche de Bacillus subtilis porteuse d'un gène de Thermus aquaticus en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0238
Numéros de saisines liées
Date signature
15/11/2010
Date de mise en ligne
29/12/2010
Mots clés
Auxiliaire technologique, enzyme, endopeptidase, Bacillus subtilis, Thermus aquaticus, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification
Numéro BO
2
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lipase immobilisée issue d’une souche de Rhizopus niveus non génétiquement modifiée pour l’industrie des huiles et graisses alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0165
Numéros de saisines liées
Date signature
08/11/2010
Date de mise en ligne
02/02/2011
Mots clés
Auxiliaire technologique, enzyme, lipase, Rhizopus niveus, Rhizopus stolonifer, huiles, graisses
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87701, résistant à des insectes, pour l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0146
Numéros de saisines liées
Date signature
24/08/2010
Date de mise en ligne
28/10/2010
Mots clés
soja MON87701 résistance à des lépidoptères, tolérance au glyphosate, CRY1Ac
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à l'utilisation des bêta-galactosidases (lactases) dans les produits laitiers

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0114
Numéros de saisines liées
Date signature
29/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Mots clés
bêta-galactosidase, lactase, lait partiellement délactosé, glaces alimentaires, fromages, laits et produits laitiers, lactosérum, galactose, glucose, lactose
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0143
Numéros de saisines liées
2010-SA-0100, 2010-SA-0127
Date signature
23/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Mots clés
ENZYME, PROJET D'ARRETE, ALIMENTATION HUMAINE, AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES, TRANSGLUTAMINASE, HYPOCHLORITE DE SODIUM, ACIDE PERACETIQUE
Numéro BO
1
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une xylanase issue d'une souche de Trichoderma longibrachiatum non génétiquement modifiée en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0123
Numéros de saisines liées
Date signature
20/07/2010
Date de mise en ligne
31/08/2010
Mots clés
xylanase, Trichoderma longibrachiatum, panification, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, auxiliaire technologique, enzyme
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur les informations nécessaires à la dénomination d’une préparation enzymatique destinée à être employée dans la fabrication de denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0091
Numéros de saisines liées
Date signature
30/06/2010
Date de mise en ligne
07/07/2010
Mots clés
Préparation enzymatique, nom, autorisation, origine, animal, végétal, micro-organisme, souche
Numéro BO
27
Mots clés document

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