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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

— Document PDF

Avis de l’Anses relatif à une autorisation d'emploi d'une bromélaïne issue de la tige d’ananas en boulangerie, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie et biscotterie

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0276
Numéros de saisines liées
Date signature
30/05/2011
Date de mise en ligne
12/07/2011
Mots clés
Bromélaïne, tige, Ananas comosus, boulangerie, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, enzyme, auxiliaire technologique
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à une demande de mise sur le marché d’une pomme de terre génétiquement modifiée AV43-6-G7, développée afin de contenir une teneur moindre en amylose, pour la culture, l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM, au titre du règlement (CE) n°1829/2003.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0016
Numéros de saisines liées
Date signature
08/04/2011
Date de mise en ligne
16/05/2011
Mots clés
OGM, pomme de terre, AV43-6-7G, amidon, amylose, ARNi, GBSSI
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié GHB614 x LLCotton25, tolérant aux glyphosate et glufosinate ammonium, pour l'importation et l'utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de produits dérivés, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0042
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2011
Date de mise en ligne
05/05/2011
Mots clés
OGM empilé, cotonnier GHB614, cotonnier LLcotton25, tolérance au glyphosate, tolérance au glufosinate ammonium
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande d’autorisation d'emploi d'une phospholipase A2 issue d'une souche de Streptomyces violaceoruber autoclonée pour la production d’ingrédients (hydrolysats de lécithine et jaunes d'œuf modifiés) et pour le traitement de farines de céréales et d’huiles végétales

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0274
Numéros de saisines liées
Date signature
04/04/2011
Date de mise en ligne
05/05/2011
Mots clés
auxiliaire technologique, enzyme, phospholipase, Streptomyces violaceoruber, jaunes d’œuf, lécithine, farines, céréales, huiles végétales.
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation de l’environnement et du travail sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0306
Numéros de saisines liées
Date signature
09/02/2011
Date de mise en ligne
15/03/2011
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur une demande d’évaluation des données complémentaires concernant l'étude d'alimentarité du dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié 281-24-236x3006-210-23

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0009
Numéros de saisines liées
Date signature
08/02/2011
Date de mise en ligne
15/03/2011
Mots clés
OGM, cotonnier 281-24-236x3006-210-23, gènes empilés, tolérance glufosinate-ammonium, résistance aux insectes
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Recommandations pour la mise en œuvre de l’analyse statistique des données issues des études de toxicité sub-chronique de 90 jours chez le rat dans le cadre des demandes d’autorisation de mise sur le marché d’OGM

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Type
Rapport
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
27/01/2011
Date de mise en ligne
07/03/2011
Mots clés
OGM
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail : Recommandations pour la mise en œuvre de l’analyse statistique des données issues des études de toxicité sub-chronique de 90 jours chez le rat dans le cadre des demandes d’autorisation de mise sur le marché d’OGM

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2009-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
27/01/2011
Date de mise en ligne
07/03/2011
Mots clés
OGM, étude de toxicité sub-chronique de 90 jours, analyse statistique, OCDE 408
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail sur le projet d’arrêté relatif aux lignes directrices pour la constitution des dossiers de demande d’autorisation d’emploi d’auxiliaires technologiques en alimentation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Date de mise en ligne
02/02/2011
Mots clés
projet d’arrêté, lignes directrices, auxiliaires technologiques, recommandations, dossiers, autorisation d’emploi
Numéro BO
3
Mots clés document
— Document PDF

Recommandations pour la constitution d’un dossier relatif à l’emploi d’un auxiliaire technologique en alimentation humaine : Annexe 1 - Instructions pour l’utilisation d’un outil simplifié de calcul de l’exposition

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2010-SA-0205
Numéros de saisines liées
Date signature
14/01/2011
Date de mise en ligne
20/12/2011
Mots clés
Numéro BO
N°5
Mots clés document

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