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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

— Document PDF

AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une xylanase issue d'une souche de Trichoderma longibrachiatum porteuse d’un gène muté codant une xylanase de Thermopolyspora flexuosa (synonyme antérieur Nonomuraea flexuosa) en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0246
Numéros de saisines liées
2010-SA-0178
Date signature
05/12/2011
Date de mise en ligne
13/01/2012
Mots clés
Auxiliaire technologique, enzyme, xylanase, Trichoderma longibrachiatum, Thermopolyspora flexuosa, Nonomuraea flexuosa, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, panification, panification spéciale
Numéro BO
N°6
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses sur des données complémentaires relatives à la demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié 356043, tolérant au glyphosate et aux herbicides inhibant l’acétolactate synthétase pour l’importation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de graines et de produits dérivés, au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0215
Numéros de saisines liées
2007sa0347
Date signature
07/11/2011
Date de mise en ligne
20/12/2011
Mots clés
OGM, soja 306043, tolérance glyphosate, tolérance inhibiteur ALS, GAT4601, GM-HRA
Numéro BO
N°6
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase maltogène d’une souche de Bacillus subtilis porteuse d’un gène de Geobacillus stearothermophilus pour la panification (à l'exception du pain de tradition française), la panification spéciale, la biscuiterie, la pâtisserie et la viennoiserie

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0093
Numéros de saisines liées
Date signature
18/10/2011
Date de mise en ligne
06/12/2011
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus subtilis, Geobacillus stearothermophilus, panification, panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie
Numéro BO
N°6
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses sur des données complémentaires relatives à la demande d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON87701, résistant à des insectes, pour l’importation et la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du Règlement (CE) n°1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0214
Numéros de saisines liées
2010sa0146
Date signature
10/10/2011
Date de mise en ligne
06/12/2011
Mots clés
OGM, soja MON87701, résistance à des lépidoptères, Cry1Ac
Numéro BO
N°6
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié 5307, développé pour être résistant à certains insectes (Diabrotica virgifera) pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0159
Numéros de saisines liées
Date signature
20/09/2011
Date de mise en ligne
02/11/2011
Mots clés
OGM, maïs 5307, eCry3.1Ab, PMI, résistance lépidoptères
Numéro BO
5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses concernant un projet de décret en Conseil d’Etat relatif à l’étiquetage des denrées alimentaires issues de filières qualifiées « sans organismes génétiquement modifiés »

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0152
Numéros de saisines liées
Date signature
26/08/2011
Date de mise en ligne
19/09/2011
Mots clés
décret, OGM, filières sans OGM, allégation
Numéro BO
5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à un dossier d’autorisation de mise sur le marché du soja génétiquement modifié MON 87708, développé pour être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) N°1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0134
Numéros de saisines liées
Date signature
28/07/2011
Date de mise en ligne
07/09/2011
Mots clés
OGM, soja MON 87708, tolérance au dicamba, gène dmo
Numéro BO
5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché de la pomme de terre génétiquement modifiée BPS-A1020-5, développée afin de contenir une teneur moindre en amylose pour la culture, l'importation et la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0113
Numéros de saisines liées
Date signature
11/07/2011
Date de mise en ligne
07/09/2011
Mots clés
OGM, pomme de terre, BPS-A1020-5, amidon, amylose, ARNi, GBSS, AtAHAS
Numéro BO
5
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l'Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0129
Numéros de saisines liées
Date signature
30/06/2011
Date de mise en ligne
20/07/2011
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
Numéro BO
4
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Anses relatif à un dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché du maïs génétiquement modifié DAS-40278-9, développé pour être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM, au titre du règlement (CE) n°1829/2003

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0091
Numéros de saisines liées
Date signature
07/06/2011
Date de mise en ligne
12/07/2011
Mots clés
OGM, maïs, DAS-40278-9, tolérance 2,4 D
Numéro BO
4
Mots clés document

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