• Accueil
  • Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

Aide à la recherche

Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :

> par mot(s) du titre ou par mots clés,

> par domaine via un collectif d'experts,

> par un numéro de saisine (si vous le connaissez).

Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).

Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés

Trouver un document

Liste des documents

378 documents

— Document PDF

AVIS de l’Anses sur les données complémentaires relatives au dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON87701xMON89788, développé pour être tolérant à un herbicide et résistant à des insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM.

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0061
Numéros de saisines liées
2009sa0307
Date signature
04/04/2012
Date de mise en ligne
11/06/2012
Mots clés
OGM empilé, soja MON87701, soja MON89788, résistance à des lépidoptères, tolérance au glyphosate, CRY1Ac, CP4EPSPS
Numéro BO
n°8
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une endo-bêta-glucanase issue d'une souche de Geosmithia emersonii non génétiquement modifiée pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l'alcool potable

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0236
Numéros de saisines liées
Date signature
08/03/2012
Date de mise en ligne
18/05/2012
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-glucanase, Geosmithia emersonii, Talaromyces emersonii, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
Numéro BO
n°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié GT73, développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0322
Numéros de saisines liées
2003sa0046, 2003sa300
Date signature
13/02/2012
Date de mise en ligne
23/03/2012
Mots clés
OGM, colza GT73, tolérance au glyphosate, GOX, CP4EPSPS
Numéro BO
N°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au projet de règlement européen sur le contenu des dossiers de demande d’autorisation de mise sur le marché de plantes génétiquement modifiées

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0013
Numéros de saisines liées
2008-SA-0194
Date signature
09/02/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
Lignes directrices, OGM, projet de règlement européen
Numéro BO
N°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié GHB119, développé pour être tolérant au glufosinate ammonium et résistant à certains lépidoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0323
Numéros de saisines liées
Date signature
04/02/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
OGM, Cotonnier GHB119, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, Cry1Ab, PAT
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié T304-40, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0287
Numéros de saisines liées
Date signature
23/01/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
OGM, Cotonnier T304-40, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, Cry1Ab, PAT
Numéro BO
N°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié FG72, développé pour être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
19/01/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
OGM, soja FG72, tolérance au glyphosate, tolérance IFT
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié MS8, RF3 et MS8xRF3, développé pour être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0286
Numéros de saisines liées
2004sa0152 2004sa0374 2008sa0112
Date signature
05/01/2012
Date de mise en ligne
16/02/2012
Mots clés
OGM, colza MS8, RF3 et MS8xRF3, tolérance au glufosinate
Numéro BO
N°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'extension d'autorisation d'emploi d'une bêta-galactosidase (lactase) d'une souche de Kluyveromyces lactis non génétiquement modifiée pour la fabrication de lait et de lactosérum partiellement délactosés, de produits laitiers fermentés thermisés et de fromages

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0063
Numéros de saisines liées
Date signature
19/12/2011
Date de mise en ligne
26/01/2012
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, galactosidase, lactase, Kluyveromyces lactis, lait partiellement délactosé, lactosérum partiellement délactosé, produits laitiers, fromages
Numéro BO
N°6
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à un dossier de demande de mise sur le marché du soja génétiquement modifié DAS-68416-4, développé pour être tolérant à certains herbicides pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM au titre du règlement (CE) n° 1829/2003

Télécharger
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0248
Numéros de saisines liées
Date signature
06/12/2011
Date de mise en ligne
13/01/2012
Mots clés
OGM, soja DAS-68416-4, tolérance au glufosinate ammonium, PAT, tolérance au 2,4D, ADD-12
Numéro BO
N°6
Mots clés document

Pages