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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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381 documents

— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du maïs génétiquement modifié 1507 X 59122 X MON810 X NK603 ainsi que toutes les sous-combinaisons indépendamment de leur origine, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0024
Numéros de saisines liées
Date signature
19/04/2012
Date de mise en ligne
28/06/2012
Mots clés
OGM, maïs, 59122, 1507, NK 603, MON810, glyphosate, glufosinate, herbicide, résistance à des insectes
Numéro BO
n°8
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0043
Numéros de saisines liées
Date signature
18/04/2012
Date de mise en ligne
07/05/2012
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
Numéro BO
N°8
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche de Bacillus licheniformis génétiquement modifiée contenant le gène codant une alpha-amylase de Geobacillus stearothermophilus pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l'alcool potable

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0240
Numéros de saisines liées
Date signature
18/04/2012
Date de mise en ligne
28/06/2012
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus licheniformis, Geobacillus stearothermophilus, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
Numéro BO
n°8
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses sur les données complémentaires relatives au dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié MON87701xMON89788, développé pour être tolérant à un herbicide et résistant à des insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0061
Numéros de saisines liées
2009sa0307
Date signature
04/04/2012
Date de mise en ligne
11/06/2012
Mots clés
OGM empilé, soja MON87701, soja MON89788, résistance à des lépidoptères, tolérance au glyphosate, CRY1Ac, CP4EPSPS
Numéro BO
n°8
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une endo-bêta-glucanase issue d'une souche de Geosmithia emersonii non génétiquement modifiée pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l'alcool potable

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0236
Numéros de saisines liées
Date signature
08/03/2012
Date de mise en ligne
18/05/2012
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, bêta-glucanase, Geosmithia emersonii, Talaromyces emersonii, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
Numéro BO
n°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du colza génétiquement modifié GT73, développé pour être tolérant au glyphosate, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0322
Numéros de saisines liées
2003sa0046, 2003sa300
Date signature
13/02/2012
Date de mise en ligne
23/03/2012
Mots clés
OGM, colza GT73, tolérance au glyphosate, GOX, CP4EPSPS
Numéro BO
N°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif au projet de règlement européen sur le contenu des dossiers de demande d’autorisation de mise sur le marché de plantes génétiquement modifiées

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0013
Numéros de saisines liées
2008-SA-0194
Date signature
09/02/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
Lignes directrices, OGM, projet de règlement européen
Numéro BO
N°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié GHB119, développé pour être tolérant au glufosinate ammonium et résistant à certains lépidoptères, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0323
Numéros de saisines liées
Date signature
04/02/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
OGM, Cotonnier GHB119, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, Cry1Ab, PAT
Numéro BO
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du cotonnier génétiquement modifié T304-40, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0287
Numéros de saisines liées
Date signature
23/01/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
OGM, Cotonnier T304-40, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, Cry1Ab, PAT
Numéro BO
N°7
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à un dossier de demande de mise sur le marché, au titre du règlement (CE) n° 1829/2003, du soja génétiquement modifié FG72, développé pour être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0285
Numéros de saisines liées
Date signature
19/01/2012
Date de mise en ligne
09/03/2012
Mots clés
OGM, soja FG72, tolérance au glyphosate, tolérance IFT
Numéro BO
Mots clés document

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