Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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Liste des documents

378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0153
Numéros de saisines liées
Date signature
06/09/2012
Date de mise en ligne
19/12/2012
Mots clés
Auxiliaire technologique, enzyme, endopeptidase, protéase, Bacillus subtilis, Thermus aquaticus, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0120
Numéros de saisines liées
Date signature
31/08/2012
Date de mise en ligne
19/12/2012
Mots clés
Novel food, prolyl oligopeptidase, protéase, Aspergillus niger, maladie cœliaque, gluten
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0094
Numéros de saisines liées
Date signature
25/07/2012
Date de mise en ligne
17/10/2012
Mots clés
Auxiliaire technologique, enzyme, thermolysine, Geobacillus stearothermophilus, extraits de levures, extraits de viande
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0145
Numéros de saisines liées
2008-SA-0043 2009-SA-0257
Date signature
25/07/2012
Date de mise en ligne
19/12/2012
Mots clés
OGM, MON810, pollen, Cry1Ab
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0154
Numéros de saisines liées
2008-SA-0043 2009-SA-0157
Date signature
25/07/2012
Date de mise en ligne
19/12/2012
Mots clés
OGM, maïs MON89034, résistance aux lépidoptères
Numéro BO
n°9
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0112
Numéros de saisines liées
Date signature
14/06/2012
Date de mise en ligne
29/08/2012
Mots clés
OGM, colza, MON88302, tolérance au glyphosate, CP4EPSPS
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0153
Numéros de saisines liées
Date signature
30/04/2012
Date de mise en ligne
10/07/2012
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, peroxydase, Aspergillus niger, Marasmius scorodonius, lactosérum, boissons à base de soja, crème, beurre
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0024
Numéros de saisines liées
Date signature
19/04/2012
Date de mise en ligne
28/06/2012
Mots clés
OGM, maïs, 59122, 1507, NK 603, MON810, glyphosate, glufosinate, herbicide, résistance à des insectes
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0240
Numéros de saisines liées
Date signature
18/04/2012
Date de mise en ligne
28/06/2012
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus licheniformis, Geobacillus stearothermophilus, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
Numéro BO
n°8
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0043
Numéros de saisines liées
Date signature
18/04/2012
Date de mise en ligne
07/05/2012
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
Numéro BO
N°8
Mots clés document

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