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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

— Document PDF

AVIS de l’Anses sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0230
Numéros de saisines liées
Date signature
07/12/2012
Date de mise en ligne
03/01/2013
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
Numéro BO
n°10
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de modification de la souche de production d'une alpha-amylase maltogène d’une souche de Bacillus substilis porteuse d’un gène de Geobacillus stearothermophilus pour la panification (à l'exception du pain de tradition française), la panification spéciale, la biscuiterie, la pâtisserie et la viennoiserie

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0127
Numéros de saisines liées
Date signature
27/11/2012
Date de mise en ligne
05/02/2013
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Bacillus subtilis, Geobacillus stearothermophilus, souche, panification, panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, viennoiserie
Numéro BO
n°10
Mots clés document
— Document PDF

Audition des auteurs de la publication de Séralini et al., document associé à l'avis du 19 octobre 2012

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0227
Numéros de saisines liées
Date signature
19/10/2012
Date de mise en ligne
22/10/2012
Mots clés
OGM produits phytopharmaceutiques NK603 Roundup étude à long terme
Numéro BO
n°10
Mots clés document
— Document PDF

Contribution de la société Monsanto, document associé à l'avis du 19 octobre 2012

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0227
Numéros de saisines liées
Date signature
19/10/2012
Date de mise en ligne
22/10/2012
Mots clés
OGM produits phytopharmaceutiques NK603 Roundup étude à long terme
Numéro BO
n°10
Mots clés document
— Document PDF

Audition de l’association Générations Futures, document associé à l'avis du 19 octobre 2012

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0227
Numéros de saisines liées
Date signature
19/10/2012
Date de mise en ligne
22/10/2012
Mots clés
OGM produits phytopharmaceutiques NK603 Roundup étude à long terme
Numéro BO
n°10
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'analyse de l’étude de Séralini et al. (2012) “Long term toxicity of a ROUNDUP herbicide and a ROUNDUP-tolerant genetically modified maize"

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0227
Numéros de saisines liées
Date signature
19/10/2012
Date de mise en ligne
22/10/2012
Mots clés
OGM produits phytopharmaceutiques NK603 Roundup étude à long terme
Numéro BO
n°10
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 du maïs génétiquement modifié Bt11xMIR162x1507xGA21, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-DE-2010-86)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0151
Numéros de saisines liées
Date signature
13/09/2012
Date de mise en ligne
15/12/2012
Mots clés
OGM empilé, maïs Bt11, maïs MIR162, maïs 1507, maïs GA21, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate
Numéro BO
n°9
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 du maïs génétiquement modifié Bt11 X 59122 X MIR604 X 1507 X GA21, développé pour être tolérant à certains herbicides et résistant à certains insectes, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-NL-2011-99)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0152
Date signature
13/09/2012
Date de mise en ligne
06/12/2016
Mots clés
OGM empilé, maïs Bt11, maïs GA21, maïs MIR604, maïs 1507, maïs 59122, résistance aux lépidoptères, résistance aux chrysomèles, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate
Numéro BO
n°9
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une alpha-amylase issue d'une souche de Trichoderma reesei génétiquement modifiée porteuse du gène codant une alpha-amylase d'Aspergillus kawachii pour la brasserie, l'amidonnerie, la production de sirops de glucose et l'industrie de l'alcool potable

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2011-SA-0241
Numéros de saisines liées
Date signature
06/09/2012
Date de mise en ligne
19/12/2012
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, alpha-amylase, Trichoderma reesei, Aspergillus kawachii, amidonnerie, brasserie, production de sirop, alcool potable
Numéro BO
n°9
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la demande d'autorisation d'emploi d'une xylanase issue d'une souche de Trichoderma longibrachiatum porteuse d’un gène muté codant une xylanase de Thermopolyspora flexuosa (synonyme antérieur Nonomuraea flexuosa) en biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, panification courante (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0137
Numéros de saisines liées
Date signature
06/09/2012
Date de mise en ligne
19/12/2012
Mots clés
Auxiliaire technologique, enzyme, xylanase, Trichoderma longibrachiatum, Thermopolyspora flexuosa, Nonomuraea flexuosa, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, biscotterie, panification, panification spéciale
Numéro BO
n°9
Mots clés document

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