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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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381 documents

— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'extension d’autorisation d’emploi d'une phospholipase A2 produite par la souche d’Aspergillus niger modifiée génétiquement PLA 54 pour le traitement des huiles alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0119
Numéros de saisines liées
Date signature
28/10/2013
Date de mise en ligne
21/01/2014
Mots clés
Auxiliaire technologique, extension d’autorisation, Aspergillus niger, phospholipase, panification, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, jaunes d’œufs, mayonnaise, sauces, huiles alimentaires
Numéro BO
14
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation de mise sur le marché d'un nouvel aliment ou d'un ingrédient alimentaire : préparation enzymatique contenant une activité prolyl-oligopeptidase pour une utilisation dans les compléments alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0112
Numéros de saisines liées
2012-SA-0120
Date signature
24/10/2013
Date de mise en ligne
21/01/2014
Mots clés
Novel food, prolyl oligopeptidase, prolyl endopeptidase, protéase, Aspergillus niger, maladie cœliaque, gluten
Numéro BO
14
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l'évaluation de certaines données complémentaires du dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché du cotonnier génétiquement modifié T304-40 (Dossier n°EFSA-NL-2011-97)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0174
Numéros de saisines liées
2011-SA-0287
Date signature
11/10/2013
Date de mise en ligne
17/12/2013
Mots clés
OGM, Cotonnier T304-40, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, Cry1Ab, PAT
Numéro BO
14
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement CE n° 1829/2003 du cotonnier génétiquement modifié MON88701, développé pour être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0114
Numéros de saisines liées
Date signature
11/10/2013
Date de mise en ligne
17/12/2013
Mots clés
OGM, Cotonnier, MON87701, PAT, DMO, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au dicamba
Numéro BO
14
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement CE n° 1829/2003 du soja génétiquement modifié DAS-44406-6, développé pour être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0071
Numéros de saisines liées
Date signature
08/07/2013
Date de mise en ligne
25/09/2013
Mots clés
OGM, soja DAS-44406-6, mEPSPS, PAT, AAD-12, tolérance au glufosinate, tolérance au glyphosate, tolérance 2,4 D
Numéro BO
13
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d'autorisation d'emploi d'une lysophospholipase issue d'une souche de Trichoderma reesei porteuse d’un gène d’Aspergillus nishimurae pour la fabrication de sirop de glucose

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2012-SA-0259
Numéros de saisines liées
Date signature
05/07/2013
Date de mise en ligne
25/09/2013
Mots clés
Enzyme, auxiliaire technologique, lysophospholipase, Trichoderma reesei, Aspergillus nishimurae, sirop de glucose
Numéro BO
13
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande de mise sur le marché au titre du règlement (CE) n° 1829/2003 du colza génétiquement modifié MS8XRF3XGT73 développé afin d'être tolérant à certains herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n°EFSA-BK-2009-75)

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0028
Numéros de saisines liées
Date signature
02/05/2013
Date de mise en ligne
26/07/2013
Mots clés
OGM empilé, colza MS8, RF3, MS8xRF3, colza GT73, CP4EPSPS, PAT, GOX, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au glyphosate
Numéro BO
12
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement CE n° 1829/2003 du soja génétiquement modifié SYHT0H2, développé afin de présenter une tolérance à plusieurs herbicides, pour l'importation, la transformation ainsi que l'utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0012
Numéros de saisines liées
Date signature
09/04/2013
Date de mise en ligne
26/06/2013
Mots clés
OGM, soja SYHT0H2, PAT, HPPD, tolérance au glufosinate ammonium, tolérance au mésotrione
Numéro BO
12
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement CE n° 1829/2003 du cotonnier génétiquement modifié GHB614, développé afin de présenter une tolérance au glyphosate, pour la culture.

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0013
Numéros de saisines liées
2008-SA-0095
Date signature
09/04/2013
Date de mise en ligne
26/06/2013
Mots clés
OGM, cotonnier GHB614, tolérance au glyphosate, mEPSPS
Numéro BO
12
Mots clés document
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du règlement CE n° 1829/2003 du maïs génétiquement modifié MON87427, développé afin de présenter une tolérance au glyphosate dans certaines parties de la plante, pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0004
Numéros de saisines liées
Date signature
02/04/2013
Date de mise en ligne
04/06/2013
Mots clés
OGM, maïs MON87426, tolérance au glyphosate, CP4 EPSPS
Numéro BO
12
Mots clés document

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