Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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378 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0137
Numéros de saisines liées
Date signature
28/07/2014
Date de mise en ligne
03/10/2014
Mots clés
OGM, Soja MON87769 x MON89788, gènes empilés, acide stéaridonique, oméga 3, nouvel ingrédient, CP4EPSPS, tolérance au glyphosate
Numéro BO
17
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0055
Date signature
23/05/2014
Date de mise en ligne
31/07/2014
Mots clés
OGM, Soja DAS-81419-2, Cry1F, Cry1Ac, PAT, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate-ammonium
Numéro BO
16
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2014-SA-0031
Numéros de saisines liées
2009-SA-0199
Date signature
06/03/2014
Date de mise en ligne
20/05/2014
Mots clés
OGM, Soja BPS-CV127-9, tolérance aux inhibiteurs de l'ALS
Numéro BO
15
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0221
Date signature
14/01/2014
Date de mise en ligne
04/02/2014
Mots clés
Enzyme, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques, Acide peracétique, Peroxyde d’hydrogène, Acide acétique, Epinards blanchis, Congélation
Numéro BO
15
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0191
Numéros de saisines liées
Date signature
30/12/2013
Date de mise en ligne
06/03/2014
Mots clés
OGM, Soja MON87708 x MON89788, CP4 EPSPS, DMO, gènes empilés, tolérance au dicamba, tolérance au glyphosate
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0185
Numéros de saisines liées
2008-SA-0178
Date signature
29/11/2013
Date de mise en ligne
04/02/2014
Mots clés
OGM, maïs T25, PAT, tolérance au glufosinate d'ammonium
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0179
Numéros de saisines liées
Date signature
28/11/2013
Date de mise en ligne
04/02/2014
Mots clés
OGM, Cotonnier 281-24-236 x 3006-210-23 x MON88913, CP4-EPSPS, CRY1Ac, CRY1F, gènes empilés, PAT, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate d'ammonium, tolérance au glyphosate
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0119
Numéros de saisines liées
Date signature
28/10/2013
Date de mise en ligne
21/01/2014
Mots clés
Auxiliaire technologique, extension d’autorisation, Aspergillus niger, phospholipase, panification, biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, jaunes d’œufs, mayonnaise, sauces, huiles alimentaires
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0112
Numéros de saisines liées
2012-SA-0120
Date signature
24/10/2013
Date de mise en ligne
21/01/2014
Mots clés
Novel food, prolyl oligopeptidase, prolyl endopeptidase, protéase, Aspergillus niger, maladie cœliaque, gluten
Numéro BO
14
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2013-SA-0174
Numéros de saisines liées
2011-SA-0287
Date signature
11/10/2013
Date de mise en ligne
17/12/2013
Mots clés
OGM, Cotonnier T304-40, résistance aux lépidoptères, tolérance au glufosinate ammonium, Cry1Ab, PAT
Numéro BO
14
Mots clés document

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