Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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897 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0056
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0352 et 2004sa0214)
Date signature
29/08/2003
Date de mise en ligne
29/08/2003
Mots clés
allégation santé cranberry
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0162
Numéros de saisines liées
Date signature
26/08/2003
Date de mise en ligne
26/08/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0173
Numéros de saisines liées
(saisines liées : 2000sa0167 et 2002sa0172 ) (voir saisine 2004sa0277)
Date signature
25/08/2003
Date de mise en ligne
25/08/2003
Mots clés
allégation
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0100
Numéros de saisines liées
(voir saisines 2003sa0396 et 2004sa0409)
Date signature
01/08/2003
Date de mise en ligne
01/08/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0099
Numéros de saisines liées
Date signature
01/08/2003
Date de mise en ligne
01/08/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0130
Numéros de saisines liées
Date signature
01/08/2003
Date de mise en ligne
01/08/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0224
Numéros de saisines liées
Saisine liée n° 2003-SA-0032
Date signature
18/07/2003
Date de mise en ligne
18/07/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0068
Numéros de saisines liées
Date signature
16/07/2003
Date de mise en ligne
16/07/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0069
Numéros de saisines liées
Date signature
03/07/2003
Date de mise en ligne
03/07/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0045
Numéros de saisines liées
Date signature
03/07/2003
Date de mise en ligne
03/07/2003
Mots clés
Numéro BO
Mots clés document

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