Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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897 documents

Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0217
Numéros de saisines liées
Date signature
06/04/2004
Date de mise en ligne
06/04/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0352
Numéros de saisines liées
(saisine liée 2003sa0056) (voir saisine 2004sa0214)
Date signature
06/04/2004
Date de mise en ligne
06/04/2004
Mots clés
allégation santé cranberry
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0329
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2004sa0364)
Date signature
29/03/2004
Date de mise en ligne
29/03/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0231
Numéros de saisines liées
Date signature
09/03/2004
Date de mise en ligne
09/03/2004
Mots clés
allégation
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0249
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2004sa0195)
Date signature
09/03/2004
Date de mise en ligne
09/03/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0303
Numéros de saisines liées
(voir saisine 2004sa0179)
Date signature
09/03/2004
Date de mise en ligne
09/03/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0234
Numéros de saisines liées
Date signature
05/03/2004
Date de mise en ligne
05/03/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2002-SA-0307
Numéros de saisines liées
(saisine liée n°2000sa0188)
Date signature
05/03/2004
Date de mise en ligne
05/03/2004
Mots clés
Numéro BO
6
Mots clés document
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2003-SA-0230
Numéros de saisines liées
Date signature
05/03/2004
Date de mise en ligne
05/03/2004
Mots clés
allégation complément alimentaire, bourrache
Numéro BO
6
Mots clés document

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