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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : l’oxyde de chrome (III) (n°CAS 1308-38-9)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le resorcinol (n°CAS 108-46-3)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0069
Date signature
09/03/2021
Date de mise en ligne
23/03/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome III, résorcinol, triclocarban, 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » :« CLP 2019 »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0013
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » :« CLP 2018 »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0261
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP – MMA »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0128
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP - Divanadium pentaoxide »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0132
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2020 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP » : « CLP - Lithium carbonate »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0131
Date signature
14/01/2021
Date de mise en ligne
08/02/2021
Mots clés
Classification, règlement CLP, salicylate de méthyle, méthacrylate de méthyle, trimethylolpropane triacrylate, divanadium pentaoxyde, lithium, TODI, acétophénone azine
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation du méthyl tert-butyl éther (n° CAS 1634-04-4, n° CE - 216-653-1)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0153
Date signature
17/12/2020
Date de mise en ligne
11/01/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, MTBE
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) du Bisphénol B pour son caractère de perturbateur endocrinien

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0221
Date signature
09/12/2020
Date de mise en ligne
09/03/2021
Mots clés
Bisphénol B / CAS 77-40-7 / REACH / Substance extrêmement préoccupante / Perturbateur endocrinien
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AVIS de l'Anses pour une proposition de restriction au titre du Règlement REACH : « Formaldéhyde, HAP, Dioxines, Furanes et PCB dans les couches pour bébé à usage unique »

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-REACh-0222
Date signature
06/11/2020
Date de mise en ligne
22/12/2020
Mots clés
Couches pour bébé, formaldéhyde, HAP, dioxines, furanes, PCB, restriction, évaluation de risques, analyse socio-économique, substitution, impacts, bénéfices sanitaires

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