Avis et rapports de l'Anses sur saisine
Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence).
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Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'Agence :
> par mot(s) du titre ou par mots clés,
> par domaine via un collectif d'experts,
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Liste des documents
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
08/04/2016
Date de mise en ligne
26/04/2016
Mots clés
TBC, ATBC, Méthyl salicylate, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-SA-0093
Date signature
12/02/2016
Date de mise en ligne
12/02/2016
Mots clés
Glyphosate, classement, cancérogénicité, génotoxicité, mutagenèse, CIRC
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
21/01/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
10/12/2015
Date de mise en ligne
12/04/2016
Mots clés
4-méthyl-3-chlorophénol ou chlorocrésol (n° cas 59-50-7), 4-nitrophénol (n° CAS 100-02-7), 4-tertoctylphénol (n° CAS140-66-9), DEGME (ou 3-méthoxy éthoxy éthanol) (n° CAS 11-77-3), 4-terbutylphénol (n° CAS 98-54-4), 4-nonylphénol (n° CAS 104-40-5), effets santé, reprotoxicité, développement, fertilité, valeurs toxicologiques de référence.
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2015-RE-0003
Date signature
03/03/2015
Date de mise en ligne
26/03/2015
Numéro BO
19
Mots clés document
DINCH, substitut, REACH, Perturbateur Endocrinien, RMOA