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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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137 documents

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NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 1

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
— Document PDF

NOTE et RAPPORT de l'Anses relatif à l'état des connaissances sur les usages, les sources d'exposition et la toxicité de plusieurs substances de la famille des polybromés - Tome 3

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0187
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2016 de l’Agence dans le cadre de la Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE) : triclocarban (n°CAS 101-20-2), sulfate d’étain (n°CAS 7488-55-3), dicyclopentadiène (n°CAS 77-73-6), RDP (Tétraphényl m-phénylène bis(phosphate)) (n°CAS 57583-54-7) et TMBPF (4,4’-méthylènedi-2,6-xylénol) n°CAS 5384-21-4)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'étude d'impact des modifications des annexes du règlement REACH portant sur les exigences d'information pour l'enregistrement des substances entre 1 et 10 tonnes/an réalisée par la Commission européenne en 2017

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0168
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Etude d’impact, modification des Annexes de REACH, analyse coûts-bénéfices, analyse coût-efficacité, enregistrement
— Document PDF

AVIS de l’Anses relatif à l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC ) du bisphenol A pour son caractère de perturbateur endocrinien

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0124
Date signature
19/04/2017
Date de mise en ligne
20/04/2017
Mots clés
Bisphenol A, BPA, REACH, Substance extrêmement préoccupante, Perturbateur endocrinien
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une analyse de la meilleure option de gestion des risques professionnels générés par le formaldéhyde (n°CAS 50-00-0)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0072
Date signature
29/03/2017
Date de mise en ligne
24/04/2017
Mots clés
Formaldéhyde, REACH, RMOA, risques professionnels
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses de l'Anses relatif au nouveau projet de la Commission sur les critères PE

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0243
Date signature
01/12/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, définition, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
— Document PDF

RAPPORT de l'Anses sur les substances reprotoxiques et perturbateurs endocriniens : "Traitement de l’incertitude dans le processus d’évaluation des risques sanitaires des substances chimiques "

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
07/11/2016
Date de mise en ligne
22/11/2016
Mots clés
Incertitude, variabilité, sources d’incertitude, matrice des incertitudes, analyse de sensibilité, poids de la preuve
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à la définition de critères scientifiques définissant les perturbateurs endocriniens

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0133
Date signature
19/07/2016
Date de mise en ligne
27/07/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, définition, critères, classification, catégories, espèces cibles et non-cibles, Homme, Environnement

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