Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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137 documents

Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
03/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0187
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0117
Date signature
01/08/2017
Date de mise en ligne
29/09/2017
Mots clés
TMBPF, RDP, triclocarban, sulfate d’étain, dicyclopentadiène, REACH, Perturbateur endocrinien, RMOA
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0168
Date signature
26/07/2017
Date de mise en ligne
05/09/2017
Mots clés
Etude d’impact, modification des Annexes de REACH, analyse coûts-bénéfices, analyse coût-efficacité, enregistrement
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0124
Date signature
19/04/2017
Date de mise en ligne
20/04/2017
Mots clés
Bisphenol A, BPA, REACH, Substance extrêmement préoccupante, Perturbateur endocrinien
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0072
Date signature
29/03/2017
Date de mise en ligne
24/04/2017
Mots clés
Formaldéhyde, REACH, RMOA, risques professionnels
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0243
Date signature
01/12/2016
Date de mise en ligne
19/12/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, définition, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
Document PDF
Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2009-SA-0331
Date signature
07/11/2016
Date de mise en ligne
22/11/2016
Mots clés
Incertitude, variabilité, sources d’incertitude, matrice des incertitudes, analyse de sensibilité, poids de la preuve
Document PDF
Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0133
Date signature
19/07/2016
Date de mise en ligne
27/07/2016
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, définition, critères, classification, catégories, espèces cibles et non-cibles, Homme, Environnement

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