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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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137 documents

— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c] pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
Date de mise en ligne
21/02/2024
Mots clés
REACH, CoRAP, EC 214-946-9, HHCB, galaxolide
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de l’octocrylène (N°CAS :6197-30-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0222
Date signature
31/01/2024
Date de mise en ligne
18/03/2024
Mots clés
Restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, cosmétique, octocrylène
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC ) du Triphényl phosphate (TPP) pour son caractère de perturbateur endocrinien pour les espèces de l’environnement

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0139
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
05/03/2024
Mots clés
REACH, Triphényl phosphate, TPP, CAS 115-86-6, Substance extrêmement préoccupante / SVHC, Perturbateur endocrinien
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2021 de l’Agence dans le cadre de la deuxième stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE2) : Mélamine (n°CAS : 108-78-1)

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-MPEX-0148
Date signature
22/01/2024
Date de mise en ligne
12/02/2024
Mots clés
Mélamine, REACH, CLP, Perturbateurs endocriniens, SNPE
— Document PDF

AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’évaluation des risques des substances chimiques pour les récifs coralliens

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Type
Rapport
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2018-SA-0241
Date signature
23/06/2023
Date de mise en ligne
18/09/2023
Mots clés
Récifs coralliens, organismes aquatiques, évaluation du risque, milieu marin, substances chimiques, filtres UV, pesticides, métaux, hydrocarbures, produits pharmaceutiques, microplastiques, territoires d’Outre-mer.
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires du MTBE (Oxyde de tert-butyle et de méthyle – N°CAS : 1634-04-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0093
Date signature
25/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
MTBE, restriction, REACH, SVHC, Perturbateurs endocriniens, persistant, mobile, risques pour l’environnement, essence, oxyde de tert-butyle et de méthyle
— Document PDF

NOTE AST révisée de l'Anses relative à l’analyse de l’article de Fouyet et al. (2022) mis en avant par des acteurs économiques pour rejeter une règle de classification proposée par la Commission Européenne

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-AST-0135
Date signature
12/05/2023
Date de mise en ligne
12/06/2023
Mots clés
Huiles essentielles, perturbation endocrinienne, Règlement CLP
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du sulfate d’étain (n° CAS 7488-55-3) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-SA-0287
Date signature
04/05/2023
Date de mise en ligne
22/05/2023
Mots clés
REACH, CoRAP, sulfate d’étain, reprotoxicité, éléments essentiels, génotoxicité, EC 231-302-2
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à la publication de la proposition de règlement du parlement européen et du conseil modifiant le règlement (CE) nº 1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0050
Numéros de saisines liées
2022-SA-0169
Date signature
28/03/2023
Date de mise en ligne
07/04/2023
Mots clés
Classification, CLP, UVCB
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du triphénylphosphate (TPP) (EC No 204-112-2 ; CAS No 115-86-6) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0027
Date signature
14/02/2023
Date de mise en ligne
13/03/2023
Mots clés
Triphénylphosphate / TPP / TPhP / N° CAS : 80-09-1, REACH, environnement, perturbateur endocrinien

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