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Avis du CES "Alimentation animale"

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Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'avis d'autorisation d'essai d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de Monensin sodium destiné aux poulettes futures pondeuses

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 juillet 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2009-SA-0157
Numéros de saisines liées
Date signature
16/07/2009
Date de mise en ligne
28/08/2009
Numéro BO
24
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux réponses aux questions sur le dossier de demande d'autorisation d'un additif de la catégorie des coccidiostatiques à base de nicarbazine destiné aux poulets de chair

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 25 juin 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2008-SA-0405
Numéros de saisines liées
Date signature
25/06/2009
Date de mise en ligne
20/11/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté transposant la directive 2009/8/CE de la Commission du 30 juillet 2008 modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les valeurs maximales du transfert inévitable de coccidiostatiques ou d'histomonostatiques vers des aliments pour animaux non cibles

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 19 juin 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2009-SA-0114
Numéros de saisines liées
Date signature
19/06/2009
Date de mise en ligne
24/07/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'autorisation d'essai d'un additif de la catégorie des enzymes à base de protéase pour les porcelets sevrés

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 juin 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2009-SA-0091
Numéros de saisines liées
Date signature
16/06/2009
Date de mise en ligne
25/06/2010
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le dossier de demande d’autorisation de lactate d'ammonium de fermentation en tant que produit azoté pour l’alimentation des ruminants

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 mai 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2009-SA-0050
Numéros de saisines liées
Date signature
15/05/2009
Date de mise en ligne
02/07/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet de décret portant application du code de la consommation en ce qui concerne les additifs destinés à l'alimentation des animaux

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 avril 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2009-SA-0021
Numéros de saisines liées
Date signature
03/04/2009
Date de mise en ligne
07/05/2009
Numéro BO
23
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à un projet d'arrêté transposant la directive 2008/76/CE de la Commission du 25 juillet 2008 modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 février 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2008-SA-0325
Numéros de saisines liées
Date signature
10/02/2009
Date de mise en ligne
23/03/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif aux réponses aux questions sur le dossier de demande d'autorisation définitive d'un additif de la catégorie des enzymes à base d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase destiné aux porcelets

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 février 2009
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2008-SA-0381
Numéros de saisines liées
Date signature
02/02/2009
Date de mise en ligne
23/03/2009
Numéro BO
22
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur le dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché d’une biomasse bactérienne tuée et séchée, co-produit de la production de L-lysine par fermentation d’une souche d'Escherichia coli génétiquement modifiée en tant que produit azoté pour l’alimentation animale au titre du règlement (CE) 1829/2003

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 décembre 2008
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2008-SA-0313
Numéros de saisines liées
Date signature
22/12/2008
Date de mise en ligne
26/02/2009
Numéro BO
21
Mots clés document
— Document PDF

Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une autorisation permanente pour un additif à base d'endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 et d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6 issues de Penicillium funiculosum destiné aux canards

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 1 décembre 2008
Comité d'experts
Alimentation animale
Numéro de saisine
2008-SA-0291
Numéros de saisines liées
Date signature
01/12/2008
Date de mise en ligne
14/01/2009
Numéro BO
21
Mots clés document

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