Avis
AVIS de l'Anses relatif à l’étude de l’exposition aux nitrates par les eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) des réseaux de distribution dans le cadre de la mise en demeure de la Commission européenne au regard de dépassements chroniques de la limite de qualité du paramètre « nitrates » dans les EDCH en France
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AVIS de l'Anses relatif à l’étude de l’exposition aux nitrates par les eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) des réseaux de distribution dans le cadre de la mise en demeure de la Commission européenne au regard de dépassements chroniques de la limite de qualité du paramètre « nitrates » dans les EDCH en France
NOTE AST de l'Anses relative au projet de décret relatif à l’information sur les produits de protection intime
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NOTE AST de l'Anses relative au projet de décret relatif à l’information sur les produits de protection intime
AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de 4 substances naturelles à usage biostimulant : le saule, la prêle des champs, l’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de 4 substances naturelles à usage biostimulant : le saule, la prêle des champs, l’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite
AVIS de l'Anses relatif à un projet de décret et quatre projets d’arrêtés transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 3)
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AVIS de l'Anses relatif à un projet de décret et quatre projets d’arrêtés transposant les dispositions de la directive (UE) 2020/2184 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Lot 3)
AVIS de l'Anses relatif à l'interdiction de vente en libre-service de certaines catégories de produits biocides
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AVIS de l'Anses relatif à l'interdiction de vente en libre-service de certaines catégories de produits biocides
NOTE AST de l'Anses relatif à la caractérisation du risque non alimentaire pour la santé humaine lié aux VrTH
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NOTE AST de l'Anses relatif à la caractérisation du risque non alimentaire pour la santé humaine lié aux VrTH
Extrait de l’Avis de l'Anses du 6 juillet 2022 relatif à une demande d’extension de l’autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié GT73 tolérant au glyphosate, délivrée au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, afin de viser les isolats de protéines pour l’alimentation humaine (dossier n° EFSA-GMO-RX-026/2)
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Extrait de l’Avis de l'Anses du 6 juillet 2022 relatif à une demande d’extension de l’autorisation de mise sur le marché du colza génétiquement modifié GT73 tolérant au glyphosate, délivrée au titre du Règlement (CE) n° 1829/2003, afin de viser les isolats de protéines pour l’alimentation humaine (dossier n° EFSA-GMO-RX-026/2)
NOTE AST révisée de l'Anses relative aux plantes et huiles essentielles les plus impliquées dans les déclarations de nutrivigilance signalées à l’Anses
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NOTE AST révisée de l'Anses relative aux plantes et huiles essentielles les plus impliquées dans les déclarations de nutrivigilance signalées à l’Anses
Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation des justificatifs relatifs à des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons à partir de 6 mois et enfants jusqu'à 5 ans (produit A) ou aux enfants de 1 an jusqu'à l'âge de 5 ans (produit B) en cas de maladie héréditaire du métabolisme comme la phénylcétonurie
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation des justificatifs relatifs à des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons à partir de 6 mois et enfants jusqu'à 5 ans (produit A) ou aux enfants de 1 an jusqu'à l'âge de 5 ans (produit B) en cas de maladie héréditaire du métabolisme comme la phénylcétonurie
AVIS de l'Anses relatif à une demande d'extension d'emploi d'une solution d'acide peracétique, en tant qu’auxiliaire technologique, pour la décontamination de légumes gousses, légumes feuilles et oignons destinés à la surgélation
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