Par ex., 22/11/2024
Par ex., 22/11/2024

07/11/2023 Document

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié MON94313 développé pour être tolérant à des substances herbicides (glufosinate-ammonium, dicamba, 2,4-D et mésotrione), pour l’importation, la transformation et l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (Dossier n°EFSA-GMO-NL-2022-176)

01/08/2024 Document

AVIS relatif relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier « soutien du métabolisme énergétique cérébral en cas d’épilepsie » chez les chiens

07/11/2023 Document

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 7 novembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DAS1131 développé pour être tolérant au glyphosate et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2021-1530)

28/03/2024 Document

AVIS de l'Anses relatif à une demande d’avis sur le projet de décret établissant les conditions d'utilisation des huiles alimentaires usagées comme carburant

08/09/2023 Document

Extrait de l’AVIS de l'Anses du 8 septembre 2023 relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché, au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du maïs génétiquement modifié DP910521 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° EFSA-GMO-NL-2022-174)

08/07/2024 Document

AVIS relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché au titre du Règlement (CE) n°1829/2003, du soja génétiquement modifié DBN8002 développé pour être tolérant au glufosinate-ammonium et pour être résistant à certains lépidoptères, pour l’importation, la transformation ainsi que l’utilisation en alimentation humaine et animale de cet OGM (dossier n° GMFF-2022-11530)

19/02/2024 Document

Principes fondamentaux des vigilances

15/12/2022 Document

Procès verbal de la réunion du 15 décembre 2022 du CES "Substances et produits biocides"

12/10/2023 Document

PROCÈS VERBAL de la réunion du 12 octobre 2023 du CES "Nutrition humaine"

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