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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

— Document PDF

Note d'appui scientifique et technique relative au « bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 »

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
15/10/2024
Numéro de saisine
2024-AST-0117
— Document PDF

Extrait d'avis relatif à « l’utilisation d’un procédé de traitement innovant par filtration dite « bio-minérale » de la société Aquatic Science »

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Eaux
Date de mise en ligne
11/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0110
— Document PDF

AVIS et RAPPORT relatifs à la « mise à jour des données relatives aux expositions à la silice cristalline dans l’air extérieur chez les riverains de sites d’activités émettrices de silice cristalline

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
04/10/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0052
— Document PDF

AVIS relatif relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier « soutien du métabolisme énergétique cérébral en cas d’épilepsie » chez les chiens

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Alimentation animale
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0029
— Document PDF

AVIS relatif à une demande de modification de la partie B de l’annexe du règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste de destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, concernant la création d’un nouvel objectif nutritionnel particulier « soutien du muscle cardiaque et du métabolisme chez les chats atteints de cardiomyopathie hypertrophique subclinique (CMHs) »

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Alimentation animale
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
n°2024-SA-0028
— Document PDF

NOTE d’appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-26407-2, pour l’importation et la commercialisation

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Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0082
— Document PDF

NOTE d'appui scientifique et technique relative à la demande de renouvellement de mise sur le marché de fleurs coupées d’œillet génétiquement modifié IFD-25958-3, pour l’importation et la commercialisation

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Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0081
— Document PDF

Avis et rapport relatifs à l’expertise en vue de la fixation de valeurs limites d’exposition à des agents chimiques en milieu professionnel Evaluation des effets sur la santé sur le lieu de travail pour les endotoxines

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
n°2012-SA-0075
— Document PDF

Avis relatif aux « modalités de surveillance et de lutte contre la brucellose des bouquetins dans les massifs du Bargy et des Aravis»

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Santé et bien-être des animaux
Date de mise en ligne
02/10/2024
Numéro de saisine
2024-SA-0099
— Document PDF

Avis de l'Anses relatif à « la prise en compte, dans le cadre normatif, des effets des LED contenues dans les jouets sur la santé des enfants »

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Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Date de mise en ligne
01/10/2024
Numéro de saisine
2022-SA-0193

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