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Avis et rapports de l'Anses sur saisine

Retrouver ci-dessous les avis et rapports d'expertise de l'Agence en réponse à des saisines (adressées par les ministères, parties prenantes, ou issues d'auto-saisine de l'Agence). 

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l'Evaluation des méthodes de mesure de 27 substances listées en annexe de la directive (UE) n°2017/164 de la Commission du 31 janvier 2017

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Type
Rapport
Comité d'experts
Valeurs sanitaires de référence
Numéro de saisine
2015-SA-0190
Date signature
13/04/2018
Date de mise en ligne
15/05/2018
Mots clés
Directive (UE) 2017/164, manganèse, trinitrate de glycérol, nitroglycérine, tétrachlorure de carbone, tétrachlorométhane, amitrole, aminotriazole, cyanure d’hydrogène, acide cyanhydrique, cyanure de potassium, cyanure de sodium, 1,1-dichloroéthène, chlorure de vinylidène, orthosilicate de tétraéthyle, silicate d’éthyle, acide acrylique, nitroéthane, bisphénol A, BPA, diphényléther, éther diphénylique, phénoxybenzène, 2-éthylhexan-1-ol, alcool 2-éthylhexylique, 1,4-dichlorobenzène, p-dichlorobenzène, acroléine, acrylaldéhyde, formiate de méthyle, méthanoate de méthyle, But-2-yne-1,4-diol, butynediol, acétate d’éthyle, éthanoate d’éthyle, diacétyle, butanedione, oxyde de calcium, chaux vive, dihydroxyde de calcium, chaux éteinte, chaux hydratée, dioxyde de soufre, hydrure de lithium, monoxyde d’azote, dioxyde d’azote, terphényles hydrogénés, air des lieux de travail, VLEP, valeurs limites, métrologie, méthodes de mesure, lieux de travail, exposition professionnelle
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AVIS de l'Anses relatif aux projets de décret et d'arrêté relatifs aux cercueils et garnitures intérieures étanches

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Numéro de saisine
2018-SA-0068
Numéros de saisines liées
2012-SA-0157 
Date signature
13/04/2018
Date de mise en ligne
30/04/2018
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AVIS de l'Anses relatif aux méthodes de prévention et de lutte contre la rhodococcose du poulain

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Type
Avis
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2017-SA-0046
Date signature
09/04/2018
Date de mise en ligne
24/04/2018
Mots clés
Cheval, poulain, rhodococcose, Rhodococcus equi, vaccin, autovaccin, plasma hyperimmun, diagnostic, antibiotique, lutte sanitaire
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation de mise sur le marché d’un nouvel aliment ou ingrédient alimentaire : cire de tournesol

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Numéro de saisine
2016-SA-0230
Date signature
06/04/2018
Date de mise en ligne
24/04/2018
Mots clés
NOUVEL ALIMENT, CIRE DE TOURNESOL, SUBSTITUT HUILE DE PALME
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation des justificatifs d'emploi de solutions nutritives lactées orales de composition nutritionnelle incomplète, hyperprotéinée et hypercalorique déclinée en 5 saveurs (vanille, fraise biscuitées, café, caramel et chocolat)

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Type
Avis
Comité d'experts
Nutrition humaine
Numéro de saisine
2014-SA-0210
Date signature
06/04/2018
Date de mise en ligne
07/06/2018
Mots clés
Nutrition, ADFMS, DADFMS, dénutrition, complément nutritionnel oral (CNO), besoins protéino-énergétiques
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NOTE AST et RAPPORT de l'Anses relatif à l'équivalence du test de potabilité des eaux Colilert®-18/Quanti-Tray® pour la recherche et le dénombrement des Escherichia coli (E. coli) et des bactéries coliformes dans les eaux destinées à la consommation humaine par rapport à la méthode de référence NF EN ISO 9308-1 : 2000

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Type
Rapport
Numéro de saisine
2010-SA-0323
Date signature
04/04/2018
Date de mise en ligne
02/05/2018
Mots clés
Bactéries coliformes, Escherichia coli, indicateur de contamination fécale, eaux de consommation, équivalence, Colilert®-18/Quanti-Tray®, méthode de référence, différence relative
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AVIS de l'Anses relatif à la consultation publique sur le document intitulé «Guidance document for the implementation of the hazard-based criteria to identify endocrine disruptors (EDs) in the context of Regulations (EC) N°1107/2009 and (EU) N°528/2012»

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Type
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2017-SA-0235
Date signature
04/04/2018
Date de mise en ligne
16/04/2018
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, substances biocides et phytopharmaceutiques, identification, critères, classification, Commission européenne, Homme, Environnement
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires

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Type
Avis
Comité d'experts
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées
Numéro de saisine
2017-SA-0239
Date signature
28/03/2018
Date de mise en ligne
12/04/2018
Mots clés
Enzymes, Projet d'arrêté, Alimentation humaine, Auxiliaires technologiques
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AVIS de l'Anses relatif aux preuves d'innocuité sanitaire de la résine échangeuse de cations 'LEWATIT S 1567' et 'LEWATIT S 1568' pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine

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Type
Avis
Comité d'experts
Eaux
Numéro de saisine
2017-SA-0241
Numéros de saisines liées
2011-SA-0174
Date signature
28/03/2018
Date de mise en ligne
26/06/2018
Mots clés
Traitement, eaux destinées à la consommation humaine, résine échangeuse d'ions, résine cationique
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NOTE AST de l'Anses relative à la mise en place en 2018 d'un plan de surveillance de la contamination des préparations pour nourrissons, des aliments destinés à des fins médicales spéciales (ADDFMS) pour nourrissons et des préparations de suite par les esters de 3-MCPD et les esters de glycidol

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Type
Avis
Comité d'experts
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Numéro de saisine
2017-SA-0084
Date signature
20/03/2018
Date de mise en ligne
09/04/2018

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